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Janvier 2000

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter de M. le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris, des subventions de l'Etat (Ministère de l'Education nationale) pour la réalisation de travaux de sécurité dans des établissements scolaires municipaux du second degré. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DASCO 3]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation de la chaufferie dans l'école maternelle, 2, rue Eugène-Reisz (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DPA 7]

Communication de M. le Maire de Paris sur la tempête du 26 décembre 1999, ses conséquences et les mesures proposées pour y faire face. MM. Jean-François LEGARET, Vincent REINA, Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et Françoise de PANAFIEU, M. Lucien FINEL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 SG 1]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de rénovation de la ventilation dans l'immeuble à vocation multiple, 31, rue Mauconseil et de séparation des réseaux de chauffage dans le groupe scolaire, 15-19, rue de l'Arbre-Sec (1er). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DPA 49]

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de Paris un terrain communal situé 8, rue Lesage (20e). M. Michel BULTÉ, au lieu et place de M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [1999 DAUC 297]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'insonorisation des réfectoires et de modernisation de l'éclairage et des faux-plafonds de divers locaux du groupe scolaire, 242, 250 bis, rue Saint-Jacques (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DPA 9]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 25-26-27) dépendant de l'immeuble situé 16, rue Visconti (6e). M. Michel BULTÉ, au lieu et place de M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [1999 DAUC 290]

Subvention à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DAC 9]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 R. 1]

Approbation du principe de l'étude détaillée, la réalisation et la mise en œuvre d'une solution logicielle de gestion technique du patrimoine de la Direction de la Jeunesse et des Sports. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 JS 11]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 R. 2]

Subvention à la Fédération des petites scènes de Paris (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DAC 8]

Approbation du principe de la rénovation de la couverture côté rue de Chablis de l'école élémentaire, 4-6, rue Pommard (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DPA 17]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation totale du sol de la cour de l'école maternelle, 40, rue des Morillons (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DPA 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant le local bouliste du square Villemin (10e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 PJEV 5]

Subvention à la Fédération nationale des anciens de la Résistance. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 ASES 16]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration de la fontaine des Fleuves (8e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, les marchés de travaux et, d'autre part, avec l'Etat, une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour cette opération. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DPA 59]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'association "Crèche Sainte-Amélie et laïque de Charonne réunies" d'une demande de permis de démolir dans le cadre de l'extension de la crèche "Sainte-Amélie" située 104-106, rue de la Réunion (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE et M. Michel BULTÉ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DLH 41]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés de travaux d'entretien des ouvrages et terrains gérés par la section des canaux, lots nos 1 et 2. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DVD 30]

Subvention à l'Association des donneurs de voix - bibliothèque sonore "Albert ROOS" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2000 [2000 DAC 25]