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Janvier 2000

Conseil Municipal

Débat

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97 - QOC 2000-46 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'entretien des parcelles délaissées dans l'ensemble immobilier Olympiades (13e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

23 - 1999, DRH 39 - Statut particulier, classement hiérarchique, échelonnement indiciaire et régime indemnitaire du corps de l'Inspection générale de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

104 - QOC 2000-22 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national à M. le Préfet de police au sujet de la lutte contre le phénomène de bandes dans le quartier des Olympiades (13e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

31 - 2000, DAC 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire, d'une part, un avenant n° 4 à la convention signée avec l'association "Paris-Musées" et, d'autre part, un avenant à la convention signée avec l'association "Paris-Musées" pour la mise à disposition auprès de cette association de personnels municipaux Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

77 - QOC 2000-57 Question de M. Michel VION, Mme Martine DURLACH, et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la Maison des Métallos, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

21 - 2000, DGIC 1 - Observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de l'Association pour l'information municipale (A.I.M.) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

87 - QOC 2000-36 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les dégâts causés par la tempête du 26 décembre 1999 notamment dans les écoles Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

86 - QOC 2000-35 Question de MM. Serge BLISKO, Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'ouverture de l'hôpital européen Georges Pompidou (15e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

106 - QOC 2000-24 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national à M. le Préfet de police à propos de la répression du trafic de drogue autour du centre Beaubourg et sur la place Georges-Pompidou (1er) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

29 - 2000, DAC 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. cinéma "Le Bilboquet" (6e) une convention. - Subvention d'équipement. - Montant : 360.000 F Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

34 - 2000, DFAE 2 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 1er arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 62.000 F.2000, DFAE 8 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 491.000 F.2000, DFAE 14 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 485.000 F Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

108 - QOC 2000-26 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national à M. le Maire de Paris au sujet de la mise en place de filets sur les arbres des Champs-Elysées (8e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

113 - QOC 2000-49 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris au sujet des immeubles réquisitionnés par l'Etat Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

119 - QOC 99-2027 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant l'extension du régime de stationnement payant dans le quartier Saint-Sébastien Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

10 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

13 - I - Question d'actualité déposée par Mme BRAQUY, au nom du groupe "U.D.F. et Modérés", à M. le Préfet de police concernant l'insécurité constante à Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

2 - Condoléances Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

52 - QOC 2000-6 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant la réglementation des livraisons de véhicules chez les concessionnaires dans les petites rues du 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

47 - QOC 2000-31 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Maire de Paris à propos de la campagne publicitaire de lutte contre les déjections canines Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000