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Janvier 2000

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Débat

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28 - 2000, DPE 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la collecte du verre en porte à porte à Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

96 - QOC 2000-45 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la médiathèque des Halles (1er) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

81 - QOC 2000-61 Question de M. Michel TUROMAN, Mme Mireille MARCHIONI, M. Henri MALBERG, et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le versement aux agents de la Préfecture de police d'une prime de déménagement dont bénéficient les agents de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

25 - 2000, DVD 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement des trottoirs du boulevard des Capucines et du boulevard des Italiens (tronçon entre la place de l'Opéra et la rue Favart) (2e et 9e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

76 - QOC 2000-56 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, M. Michel VION, et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'amélioration de la coopération entre les libraires indépendants et la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

35 - 2000, DFAE 23 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

51 - QOC 2000-5 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant l'information des élus lors de manifestations revendicatives sur l'Esplanade du Trocadéro et des Droits de l'Homme (16e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

50 - QOC 2000-4 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Maire de Paris relative à la fermeture de l'Hôtel-Dieu (4e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

110 - QOC 2000-28 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front National à M. le Maire de Paris relative à l'annulation du budget primitif de 1997 Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

112 - QOC 2000-48 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative au bilan financier des manifestations liées à l'an 2000 Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

41 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de la Commission appelée à sélectionner le maître d'œuvre chargé de l'aménagement du jardin public de la Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

117 - QOC 99-2025 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant la réalisation d'une bibliothèque dans le nord du 11e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

22 - Proposition de vœu n° 4 déposée par le groupe socialiste et apparentés relative à la transparence appliquée aux conventions d'occupation du domaine public Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

20 - 2000, SG 2 - Communication de M. le Maire de Paris sur le bilan des festivités liées au passage à l'an 2000 Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

15 - III - Question d'actualité déposée par Mme CAPELLE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris relative au versement de l'A.P.L Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

120 - QOC 99-2028 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la réalisation d'un quartier tranquille dans le secteur "Saint-Sébastien" Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

102 - QOC 2000-20 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris sur la convention Ville de Paris - E.D.F. concernant l'éclairage public Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

62 - QOC 2000-64 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police concernant l'exploitation, par des groupes d'adultes, de jeunes enfants se livrant à la mendicité Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

53 - QOC 2000-8 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police au sujet du stationnement de voitures et de motos de plus en plus fréquent sur les trottoirs Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000

44 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non-inscrits de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JANVIER 2000