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Janvier 2001

Conseil Municipal

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Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 4e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 ASES 19]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 30-32, rue des Gardes (18e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 65-2°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection totale de l'étanchéité des terrasses, de la restructuration de la cuisine ainsi que de la réfection des peintures intérieures à la crèche collective 1, place Pierre-Mac-Orlan (18e). - Approbation de modalités d'attribution des marchés de travaux sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DPA 320]

Aménagement de la parcelle sise 17, rue Pajol, secteur "Pajol-Chapelle" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire en vue de la construction d'un bâtiment d'habitation comportant environ 13 logements sociaux, un local commercial et les places de stationnement réglementaires. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 28-4°]

Subvention au Racing club de France - Section football (7e). M. Gérald GUELTON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 62]

Autorisation à M. le Maire de Paris, de poursuivre, à titre transitoire, l'application des conventions en date des 18 mars 1971, 27 août 1980, 1er septembre 1986 et 20 février 1987, confiant respectivement la gestion des centres d'animation Château-Landon, Grange-aux-Belles, Jemmapes et Jean-Verdier sis 31, rue du Château-Landon, 55-59, rue de la Grange-aux-Belles, 116, quai de Jemmapes et 11, rue de Lancry (10e), à l'association "Club recherche et loisirs 10e", et de verser une aide financière à cette association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 51]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 SGRI 6]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux relatif à l'amélioration des conditions d'accueil du public à la Maison de Victor Hugo (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPA 62]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 3-3 bis, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DLH 415]

Couverture du boulevard périphérique dans le secteur de la porte des Lilas (19e et 20e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à cette opération. M. Jacques DOMINATI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVD 43]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France, assureur de Melle GUEDENEY, dont la salle de bains a été endommagée suite à une fuite sur la chaudière située dans la crèche sise 19 bis, rue Pelleport (20e). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 ASES 3]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration à l'école élémentaire, 28, rue Pierre-Larousse (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPA 70]

Subvention à l'association "Soleil" (12e). M. Claude Roland, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 61]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de "LEVEL 3 COMMUNICATIONS". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 34]

Aménagement de la place de la Concorde. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 V. 1]

Approbation du principe de l'opération de réhabilitation du bâtiment destiné à l'installation de la bibliothèque spécialisée des arts graphiques, 26, rue Chaptal (9e). - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à passer entre la Ville de Paris et la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour la réhabilitation du bâtiment destiné à l'installation de la bibliothèque spécialisée des arts graphiques (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 18]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Président du Conseil général de la Seine-Saint-Denis une convention de coopération sur des objectifs communs pour les canaux en Seine-Saint-Denis. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVD 38]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité des escaliers dans les groupes scolaires Ave-Maria-Fauconnier et Saint-Merri-Renard situés respectivement, 22, rue de l'Ave-Maria et 11, rue Saint-Merri et dans l'école polyvalente située 10, rue des Hospitalières-Saint-Gervais (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPA 39]

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DASCO 10]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire 2 contrats d'assurance pour le parc automobile de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris et le parc de la Direction de la logistique de la Préfecture de police (parc Ville de Paris). M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 PP 3]