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Janvier 2001

Conseil Municipal

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Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 3e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant l'immeuble à ancien usage d'habitation et de commerce situé 108, rue de Belleville (20e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 30]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de concession du 30 juin 1970 signée avec la société "SOGEPARC FRANCE" pour le parc de stationnement "Notre-Dame" (4e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVD 22]

Approbation du principe de la fourniture de motocyclettes destinées au parc du Service technique des transports automobiles municipaux, et de leurs pièces détachées. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLTI 5]

Aménagement des espaces publics du secteur de la "Porte d'Aubervilliers" à Paris (18e et 19e). - Bilan de la concertation préalable. M. Jacques DOMINATI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVD 21]

Acquisition d'un album, dit album Allix, pour la Maison de Victor-Hugo. M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 54]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société "UTB" en vue de la réalisation des travaux de restructuration des services de l'Etat civil de la Mairie du 12e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DPA 128]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de "BOUYGUES TELECOM". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 30]

Subvention exceptionnelle d'équipement à l'association "ACCES" (18e) pour la construction d'un centre socio-culturel à implanter sur le terrain sis 9, rue Jacques-Ibert (17e). M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 70]

Cession du demi-mur mitoyen dépendant de l'immeuble concédé à E.D.F. situé 18-20, rue du Buisson-Saint-Louis (10e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la "Compagnie I.B.M. France", pour la concession de droits d'usage de logiciels "I.B.M.". M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLTI 7]

Approbation du principe de la fourniture et de la mise en place de jeux pour enfants dans les aires de jeux des jardins parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 PJEV 7]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif au nettoyage de la vitrerie, des luminaires, des aérateurs et grilles d'aération dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 ASES 6]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "Gaz de France" une convention d'occupation du domaine public et avec "GNV" un contrat de vente en vue de l'adaptation au gaz naturel pour véhicules du garage d'Ivry-Bruneseau sis 39, rue Bruneseau (13e), 23 bis, quai Marcel-Boyer à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPE 1]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la cour et de la mise aux normes des installations électriques et asservissement des portes coupe-feu de l'école maternelle 6, passage de Thionville (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPA 12]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de taille en plateau-rideau d'arbres d'alignement des rues, avenues, jardins et cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 PJEV 1]

Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 14, rue Juliette-Dodu - 1 à 5, rue Sambre-et-Meuse (10e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 35]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour des prestations de location-entretien d'articles textiles destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 PP 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réalisation d'environ 85 logements sociaux pour étudiants, à financer par un prêt PLUS, sur la parcelle sise 254, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 29]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 7]