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Janvier 2001

Conseil Municipal

> Déliberation (488)

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Résultats de votre recherche

135 - QOC 2001-55 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police au sujet des interpellations et des mises à disposition de la justice au cours de la nuit de la Saint-Sylvestre Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

57 - 2001, DLH 10 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de réhabilitation de 31 logements P.L.A.-I, 21 logements PLUS et 4 commerces situé 63-65-67, rue de Rome (8e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la R.I.V.P Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

62 - 2001, DLH 34 - Déclaration d'état d'abandon de la parcelle sise 8, rue de Rome (8e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

124 - QOC 2001-44 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative à la construction d'un centre commercial Porte d'Aubervilliers Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

115 - QOC 2001-7 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de la société "Aquaboulevard" Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

47 - 2000, DPA 215 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux sur appel d'offres en vue de la restructuration partielle de la crèche collective "B", 88 ter, boulevard de Port-Royal (5e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

87 - QOC 2001-42 Question de MM. Daniel VAILLANT, Bertrand DELANOË, Christophe CARESCHE, Daniel MARCOVITCH et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris à propos des travaux de rénovation dans les locaux de la crèche associative, 9, rue Affre (18e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

73 - 2001, DFAE 17 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. - Montant total : 315.000 F Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

140 - VII - Question de MM. Pascal VIVIEN, Lionel ASSOUAD, Adrien BEDOSSA, Mme Nicole CATALA, MM. DANGLES, Yves OGÉ et Bernard PLASAIT.QOC 2001-1 Question de MM. Pascal VIVIEN, Lionel ASSOUAD, Adrien BEDOSSA, Mme Nicole CATALA, MM. DANGLES, Yves OGÉ et Bernard PLASAIT à M. le Préfet de police au sujet de la participation de la "Musique des gardiens de la paix" de la Préfecture de police aux cérémonies à la mémoire des anciens combattants qui ont lieu dans le 14e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

40 - 2001, DASCO 37 - Subvention à l'Association pour la promotion des loisirs dans les écoles du quartier Latin (5e). - Montant : 70.000 F Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

51 - 2001, DAUC 1 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 36, rue de la Charbonnière (18e), dans le cadre de la loi "Vivien" en vue de la construction de logements sociaux Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

94 - QOC 2001-30 Question de Mme Mireille MARCHIONI, MM. Jean WLOS, Michel VION et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris à propos du lycée Jean-Etienne-Championnet (18e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

119 - QOC 2001-17 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris à propos du retard pris pour la réouverture du collège Rouault (19e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

113 - V - Question du groupe "U.D.F. et Modérés".QOC 2001-21 Question de M. Yves POZZO DI BORGO, membre du groupe "U.D.F. et Modérés" à M. le Préfet de police concernant les problèmes liés à la circulation et au stationnement des véhicules administratifs et diplomatiques dans le 7e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

136 - QOC 2001-56 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police au sujet du renforcement de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

78 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

129 - QOC 2001-49 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris sur le bilan opérationnel et financier de la lutte contre le S.I.D.A Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

72 - 2001, DFAE 11 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. - Montant total : 405.500 F Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

67 - 2001, DAUC 21 - Quartier "Clignancourt nord" (18e). - Aménagement des secteurs "Nord - Emile-Chaine" et "Duhesme - Roi-d'Alger". - Bilan de la concertation. - Avis favorable sur le programme d'aménagement. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération. - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer. - Autorisation de constituer toutes les servitudes nécessaires à l'opération. - Modification du champ d'application du droit de préemption urbain renforcé. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir nécessaires à la mise en oeuvre de l'opération. - Autorisation à la S.A.G.I. de déposer les demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la mise en oeuvre de l'opération Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

117 - QOC 2001-9 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant l'installation d'ascenseurs dans le parc de Bercy (12e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001