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Janvier 2001

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris, de poursuivre, à titre transitoire, l'application de la convention en date du 3 août 1993, confiant la gestion du centre d'animation Abbesses sis 10, passage des Abbesses (18e), à l'association "Paris Environnement Jeunesse", et de verser une aide financière à cette association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation de dommages causés à l'intéressée, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAEE 2]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la Société centrale canine pour l'organisation de cours d'éducation canine. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 PJEV 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble situé 15, rue Bisson (20e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 28-1°]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le renforcement des mesures de sécurité dans les bâtiments sis 39, rue de Dantzig (15e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 PP 10]

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris par Mme SELIGMANN. M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVLR 15]

DLH 66 - Cession de terrains municipaux situés à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) à la S.E.M. "Plaine Développement", aménageur de la Z.A.C. "LANDY-PLEYEL". - Résiliation partielle d'un bail emphytéotique signé avec "Gaz de France". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 33-1°]

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de réhabilitation d'une résidence sociale située 15, rue Bisson (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 28-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.-EST une convention relative au suivi de l'activité liée à la fin de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "12e Faubourg Saint-Antoine" (12e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 20]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques et asservissement des portes coupe-feu de l'école élémentaire A, 119, avenue Simon-Bolivar (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPA 13]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "SPR industrie" pour la mise en peinture des garde-corps, portes et candélabres du boulevard périphérique. M. Jacques DOMINATI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVD 34]

Classements hiérarchiques applicables aux grade de désinfecteur des étuves principal et de chef désinfecteur des étuves principal de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DRH 54-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "SMAC Acieroïd" pour la réfection du sol sportif du terrain d'éducation physique au centre sportif "Valeyre", 22-24, rue de Rochechouart (9e). M. Gérald GUELTON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 JS 417]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 54, 56 et 58, rue Montmartre (2e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 7-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l'entreprise "SOMATRA", relatif aux travaux d'extension de la bibliothèque Port-Royal (5e). M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPA 47]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'"Association culturelle franco-allemande pour la jeunesse" pour l'occupation de locaux situés 22 bis, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 48]

Crédits provisoires pour 2001 pour le budget annexe du Service technique des transports automobiles municipaux. MM. Jean-François LEGARET et Jean-Antoine GIANSILY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLTI 15]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 11]

Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme de construction de 46 logements PLI situé dans la Z.A.C. "Cévennes-Citroën" (15e) 66 à 78, rue Leblanc et 1 à 3, rue Ernest-Hemingway. - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 25-1°]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance multitechnique des locaux du poste central d'exploitation de la circulation "Lutèce". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jacques DOMINATI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVD 40]