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Janvier 2001

Conseil Municipal

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Subvention à l'Union des artistes et associations culturelles du 20e arrondissement (U.D.A.C. 20e). M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 87]

Subvention a l'association "Espace tutelles" (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVLR 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Championnet Sports" (18e) une convention de partenariat. - Attribution d'une subvention à ladite association. M. Gérald GUELTON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 72]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la commune de Crégy-les-Meaux (Seine-et-Marne) une convention de transfert de gestion de deux emprises de terrains faisant partie du domaine public fluvial. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVD 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVD 31]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 7e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 9]

Subvention à l'association "Equipe Saint-Vincent club cadres" du 16e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVLR 19]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 7 logements locatifs à usage social et un local d'activités, situé dans le secteur "Château-Rouge", 30-32, rue des Gardes (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 65-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Nouveau festival international de la danse de Paris" (8e) une convention d'objectifs. M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 88]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une halte-garderie de 30 places, 1-3, cité Aubry (20e). - Désignation du maître d'œuvre. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 ASES 9]

Approbation de la modification du P.O.S. général de Paris ayant pour objet la suppression de l'emplacement réservé pour l'enseignement E03, situé aux nos 296 à 302, rue Lecourbe et aux nos 3 et 5, rue Frédéric-Mistral (15e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DAUC 118]

Subvention à l'association "Les Palétuviers" (11e). M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 14]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 11e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 12]

Exécution de la section d'investissement du budget annexe de l'assainissement pour l'exercice 2001. MM. Jean-François LEGARET et Lucien FINEL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPE 45]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de l'ouvrage de soutènement de la cour du groupe scolaire, 57 - 59 bis, rue de Romainville (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPA 8]

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'ébouage de réseaux de distribution ou de détartrage de générateurs et d'échangeurs d'installations de génie climatique d'établissements municipaux situés dans Paris et sa proche banlieue. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPA 56]

Subvention à l'association "Journées de la percussion" (17e). M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 12]

Etat des subventions devant être versées par la Ville de Paris au cours de la période de janvier à avril 2001. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 36]

Subvention à l'association "Relais 59" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVLR 12]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société LEFEVRE, pour la mise en place d'un échafaudage complémentaire pour la restauration des mosaïques et travaux annexes nécessaires à l'achèvement des travaux de restauration des parements intérieurs de la Basilique du Sacré-Cœur (18e). M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 69]