Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Janvier 2001

Conseil Municipal

> Déliberation (488)

> Débat (141)

Résultats de votre recherche

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office public d'aménagement et de construction de Paris, une convention relative à l'éradication de l'habitat insalubre qui demeure sur le territoire parisien. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 61]

Modification de la délibération DRH 8-1°, en date du 15 février 1999, fixant le statut particulier applicable au corps des agents de maîtrise de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DRH 5]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 12 logements locatifs à usage social et 2 locaux d'activités, situé dans le secteur "Château-Rouge", 29-31, rue Myrha (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 52-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché en régularisation portant sur des dépenses de publication d'avis de consultation dans le cadre de délégations de service public. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 JS 559]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Conseil général des Hauts-de-Seine une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant des travaux d'aménagement du carrefour de la porte de Clichy (17e). M. Jacques DOMINATI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVD 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris, d'attribuer, à titre transitoire, la gestion des centres d'animation Mathis, Clavel, Curial et Rébeval à l'association "Centre d'action sociale, d'animation et de loisirs" et de verser une subvention à cette association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 56]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la restructuration de l'armurerie centralisée du groupement d'instruction de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 16, avenue de l'Europe à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 PP 24]

Approbation du principe de l'aménagement du gymnase et de l'isolation de la toiture au gymnase Courcelles, 229, rue de Courcelles (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Gérald GUELTON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 4]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 4.950.000 F pour financer la réfection et le remplacement des menuiseries extérieures et la reprise de l'éclairage de la cour de manœuvre du Poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 55, boulevard de Port-Royal (13e). M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 PP 11]

Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 189, rue de la Croix-Nivert (15e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 37]

Subvention d'équipement au Conseil départemental de Paris de la Croix-Rouge française (16e), au titre de 1997. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 ASES 13]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de mise aux normes de l'éclairage et de travaux de sécurité à l'école Estienne (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché correspondant. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DPA 326]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 18 logements locatifs à usage social et un local commercial, situé dans le secteur "Goutte-d'Or", 94-98, boulevard de la Chapelle et 33-37, rue de la Charbonnière (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 47]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec le groupement solidaire EURONETEC France / SITA Ile-de-France pour l'enlèvement des déjections canines sur les voies publiques de Paris. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPE 28]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du portail et des clôtures et de mise aux normes des installations électriques à l'école polyvalente, 142, rue des Poissonniers (18e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPA 2]

Subvention au Comité départemental olympique et sportif de Paris (12e). M. Gérald GUELTON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 64]

Autorisation à l'Association diocésaine de Paris de déposer une demande de permis de construire portant sur l'aménagement des locaux de l'immeuble communal situé 39, boulevard Saint-Germain (5e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 79]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "M.J.C. Point du Jour" une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 38]

Zone d'aménagement concerté "Saint-Blaise" (20e). - Reddition des comptes et quitus à la SAEMAR "Saint-Blaise". M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 25]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre avec le Département de Paris, l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication) et l'association "Lire à Paris" (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 ASES 7]