Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Janvier 2001

Conseil Municipal

> Déliberation (488)

> Débat (141)

Résultats de votre recherche

104 - QOC 2001-3 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris concernant le nettoiement des artères du quartier "Molitor-Auteuil" (16e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

18 - 2001, DRH 5 - Modification de la délibération DRH 8-1°, en date du 15 février 1999, fixant le statut particulier applicable au corps des agents de maîtrise de la Commune de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

90 - QOC 2001-26 Question de M. Alain LHOSTIS, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris relative au site de l'Imprimerie nationale (15e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

101 - QOC 2001-14 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur le manque d'équipement en toilettes publiques et en lavatories Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

126 - QOC 2001-46 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris sur le groupe scolaire de la rue du Clos (20e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

55 - 2001, DAUC 55 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 55, rue Compans (19e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

95 - QOC 2001-31 Question de MM. Jean WLOS, Pierre MANSAT, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris relative à l'accident de l'entreprise C.P.C.U., porte de Clignancourt (18e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

108 - QOC 2001-10 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Maire de Paris relative au contrôle des demandeurs d'étrennes par les gardiennes d'immeubles de la S.A.G.I., de l'O.P.A.C. de Paris et de la R.I.V.P Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

128 - QOC 2001-48 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet du bilan du reboisement effectué, suite à la tempête de décembre 1999 Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

3 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

54 - 2001, DAUC 53 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 121-123-123 bis, rue de Picpus (12e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

65 - 2001, DLH 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office public d'aménagement et de construction de Paris une convention relative à l'éradication de l'habitat insalubre qui demeure sur le territoire parisien Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

125 - QOC 2001-45 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris concernant la diminution de la dangerosité des équipements de la voie publique pour les motards Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

41 - 2000, DPA 313 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation des travaux de modernisation des réseaux de chauffage au groupe scolaire, 16, rue du Colonel-Moll (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour lesdits travaux Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

36 - 2001, JS 41 - Subvention à l'association "Guilde européenne du raid" (6e). - Montant : 550.000 F Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

9 - 2001, DFAE 36 - Etat détaillé des acomptes des subventions devant être versées par la Ville de Paris de janvier à avril 2001 Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

12 - 2001, DFAE 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l'occupation d'une propriété domaniale dénommée "Pavillon de l'Elysée" à usage d'établissement de restauration, 10, avenue des Champs-Elysées (8e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

64 - 2001, DLH 35 - Déclaration d'état d'abandon de la parcelle sise 14, rue Juliette-Dodu - 1 à 5, rue Sambre-et-Meuse (10e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

10 - 2001, DFAE 39 - Mise à jour de l'Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

50 - 2000, DLH 398 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail à caractère emphytéotique avec l'Association consistoriale israélite de Paris portant location d'une partie du terrain communal situé 42 à 44, boulevard de Reims et 218 à 222, rue de Courcelles (17e), en vue de la réalisation d'un centre culturel et cultuel Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001