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Janvier 2001

Conseil Municipal

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59 - 2001, DLH 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de 52 groupes immobiliers communaux à usage principal d'habitation situés dans les 5e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements.2001, DLH 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location d'un ensemble de propriétés communales à usage de logements sociaux (3e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 19e et 20e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

24 - I - Question d'actualité de M. Claude LAMBERT et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'augmentation du sentiment d'insécurité dans l'Est parisien Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

2 - Condoléances Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

75 - 2001, DFAE 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Relais-parking" une convention d'occupation du domaine public Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

33 - 2001, DVD 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la mise à double sens des Grands boulevards et des rues du Quatre-Septembre, Réaumur et du Temple (2e, 3e, 9e, 10e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

52 - 2001, DAUC 46 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 64, rue d'Hautpoul, 68, rue Petit (19e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

23 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

4 - C 1 - Aide en faveur des populations sinistrées du Salvador Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

43 - 2001, DAC 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Société des amis du musée Cernuschi" (8e) une convention d'objectifs Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

81 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non-inscrits de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

5 - Observations sur l'ordre du jour de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

83 - I - Questions du groupe socialiste et apparentés.QOC 2001-38 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris concernant des permis de démolir et de construire sur les parcelles du 26-30, rue de la Tombe-Issoire et du 15-17, villa Saint-Jacques (14e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

111 - QOC 2001-19 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet du pillage des horodateurs du 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

103 - IV - Questions des groupes "Paris-Libertés" et "Rassemblement pour Paris".QOC 2001-2 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police sur l'augmentation du nombre d'accidents impliquant des rollers ou des planches à roulette sur les trottoirs Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

118 - QOC 2001-16 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant l'éventuelle utilisation, par un élu, de personnel de la Ville de Paris pour une permanence électorale Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

102 - QOC 2001-15 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris au sujet des mesures prises pour le dépistage de la tuberculose Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

123 - QOC 2001-24 Question de M. Alain DUMAIT, Mme Benoîte TAFFIN et M. Georges MESMIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris au sujet des permanences électorales Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

89 - II - Questions du groupe communiste.QOC 2001-25 Question de MM. Michel VION, Jean WLOS, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris concernant la rénovation des établissements scolaires, notamment le collège Guillaume-Apollinaire (15e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

105 - QOC 2001-4 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris relative à l'arrêt du bus 52 situé rue de la Pompe, le long de la mairie du 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

66 - 2000, DAUC 118 - Approbation de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet la suppression de l'emplacement réservé pour l'enseignement E 03 situé 296 à 302, rue Lecourbe et 3 et 5, rue Frédéric-Mistral (15e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001