Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Janvier 2001

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à l'association "Club populaire et sportif du 10e" (10e). M. Gérald GUELTON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 61]

Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 18, passage de Clichy (18e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 40]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 9 logements avec caves dépendant de l'immeuble situé 12, rue des Nonnains-d'Hyères (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DAUC 238]

Zone d'aménagement concerté "Pasteur-Montparnasse" (14e et 15e). - Acquisition par la Ville de Paris de la S.E.M.E.A-XV du bâtiment "Nord-Parc", à l'exception des locaux destinés à la S.N.C.F. et situés au 2e étage. Remboursement à la S.E.M.E.A.-XV des frais de gestion et d'entretien du bâtiment "Nord-Parc" et des accès aux équipements publics. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 57]

Lutte contre l'habitat insalubre. Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 121-123-123 bis, rue de Picpus (12e) dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 53]

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de Paris des immeubles communaux situés 18, rue de Belleville (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DAUC 272]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière à des propriétaires bailleurs de l'immeuble situé 49, rue Myrha (18e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DLH 397]

Désaffectation et déclassement du domaine public d'une parcelle de 862 mètres carrés située le long de la rue Dieudonné-Costes, dans l'enceinte du centre sportif Georges-Carpentier (13e). M. Gérald GUELTON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 22]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.A.-I à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 21 logements P.L.A.-I situé 41, rue de Trévise (9e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 9-2°]

Subvention à la "Société nouvelle d'exploitation du Théâtre de la Porte Saint-Martin" (10e). M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 75]

Subvention à l'Association des loisirs résidentiels des mariniers - LOREM (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVLR 5]

Subvention à une association du 14e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DASCO 16]

Agrément du programme d'aménagement de l'immeuble communal situé 26, rue Chaptal (9e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 11-1°]

Subvention à l'association "Cinémas indépendants parisiens" (5e). M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 56]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien, le dépannage et les travaux de sécurité des appareils élévateurs des établissements sportifs de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Gérald GUELTON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 JS 560]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 16]

Subvention à l'association "Les Musicoliers"(17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 ASES 16]

Couverture du boulevard périphérique dans le secteur de la porte de Vanves (14e et 15e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à cette opération. M. Jacques DOMINATI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVD 13]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Vivre Autrement" une convention pour une action de prévention sur le TEP "Lagny" (20e). M. Gérald GUELTON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 28]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 3e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 5]