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Janvier 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux n° 00-26.545, signé avec la société "GBI Boutteville". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPA 75]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de "COMPLETEL". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 23]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 8 logements locatifs à usage social et un local commercial situé 71-73, place de la Réunion (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 53]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 6 logements locatifs à usage social et un local commercial, situé dans le secteur "Goutte-d'Or", 90, boulevard de la Chapelle et 29, rue de la Charbonnière (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 51]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 3 logements vacants et quatre pièces annexes (lots nos 57-73 ; 58-71 ; 65-70 ; 66 ; 67 ; 68 ; 69) dépendant de l'immeuble situé 13, rue d'Armaillé (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 7]

Modifications apportées au tableau de roulement des emplacements forains pour 2001. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 29]

Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 8, passage Kracher (18e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 39]

Legs de Melle FRIEDERES. - Vente de l'immeuble sis 38, rue Nationale (13e). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVLR 11]

Subvention à l'Association française d'anciens combattants et résistants Garibaldiens "Les Garibaldiens" (10e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 ASES 11]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Société des amis du musée Cernuschi" (8e) une convention d'objectifs. M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 3]

Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DASCO 18]

Approbation des modalités de la réalisation de travaux de restructuration partielle de la crèche collective B sise 88 ter, boulevard de Port-Royal (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux sur appel d'offres correspondant. M. Philippe LAFAY, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DPA 215]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 18 logements locatifs aidés d'intégration et un local commercial, situé 15-17, rue de l'Eglise (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 62]

Réhabilitation de la place de la Concorde (8e). - Achèvement de la première phase de concertation préalable. Poursuite de la concertation et modalités. M. Jacques DOMINATI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVD 18]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du rez-de-chaussée à l'école maternelle, 2, rue Charles-Hermite (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPA 41]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien et le dépannage des ascenseurs et monte-charge des services de la Direction de la Protection de l'Environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPE 33]

Subvention à l'association "Théâtre à spirale", Poitiers (Vienne). M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 41]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 17 logements locatifs intermédiaires situé 26, rue Chaptal (9e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 11-5°]

Subvention à l'association "Louis Brouillard" (18e). M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 31]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 15 logements locatifs à usage social et un local d'activités, situé 13, rue Guyton-de-Morveau (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 48]