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Janvier 2001

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Déliberation

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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection des bureaux du Centre d'action pour la propreté de Paris, 21, rue Boissonnade (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPE 6]

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de réhabilitation de 31 logements P.L.A.-I, 21 logements PLUS et 4 commerces situé 63-65-67, rue de Rome (8e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 10-1°]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'amélioration de la sécurité des abords du groupe scolaire Saint-Merri-Renard situé 11, rue Saint-Merri et 16, rue du Renard (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPA 53]

Don d'œuvre d'art à la Ville de Paris. M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DAC 296]

Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DASCO 13]

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DASCO 19]

Attribution de la dénomination "square Thomas-Jefferson" à un square du 16e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 27]

Approbation du principe de délégation de service public pour l'extension, la modernisation du parc de stationnement "Ternes" (17e) et l'exploitation de l'ensemble. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVD 27]

Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris. - Prolongement de la ligne de métro n° 12 de la Porte de la Chapelle (18e) à la mairie d'Aubervilliers. - Accord sur les modalités de la concertation proposée par le S.T.P. M. Jacques DOMINATI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVD 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Relais parking" une convention d'occupation du domaine public. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 43]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 15 logements locatifs à usage social et 3 locaux d'activités situé dans la Z.A.C. "Réunion", 80-80 bis, rue des Haies (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 27]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 30 logements PLI situé 54, 56 et 58, rue Montmartre (2e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 7-3°]

Don d'une œuvre d'art à la Ville de Paris. M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 57]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la mise en œuvre de progiciels destinés à automatiser dans les vingt mairies d'arrondissement les activités relatives à l'état civil. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVLR 3]

Subvention de fonctionnement à l'A.D.I.T.E.M. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 SG 1]

Exécution du budget d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2001. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat administratif d'occupation du domaine public signé avec la S.N.C. du Havre et Compagnie pour un passage souterrain situé 14-16, rue du Havre (9e). M. Jacques DOMINATI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DVD 158]

Echelonnement indiciaire applicable au grade de chef désinfecteur des étuves principal de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DRH 54-3°]

Approbation du principe de l'aménagement de l'accueil et du sous-sol du gymnase annexe et de la mise aux normes de l'éclairage de la halle du centre sportif Georges-Carpentier, 81, boulevard Masséna (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Gérald GUELTON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 14]

Tarification des emplacements de métiers forains, des activités commerciales non foraines et de la réalisation de prises de vues photographiques et cinématographiques sur la pelouse de Reuilly (12e), pour la Foire du Trône de l'année 2001. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 32]