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Janvier 2001

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Déliberation

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec des associations pour des activités en faveur des allocataires parisiens du R.M.I. - Subvention à des associations pour soutenir le développement de leurs activités d'épiceries sociales et de permanences sociales et juridiques, notamment en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I., dans les quartiers éligibles à la "politique de la ville". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 12]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution de la société C.G.E.C. par la société ELYO pour le marché de travaux n° 98-42123 au lycée-collège Lavoisier (5e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DPA 57]

G - Subvention à l'"Association des travailleurs de Turquie en France" (10e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 9-2 ]

G - Approbation du principe d'un avenant aux travaux supplémentaires dans le cadre de la réalisation des travaux de consolidation des sols au collège Marx-Dormoy, 55, rue Marx-Dormoy (18e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire ledit avenant. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2000 DPA 174]

G - Subventions à des associations pour leur action de lutte contre l'échec scolaire au titre de l'année 2000-2001. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 20]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Société anonyme JEANNIOT et Compagnie, un bail pour la location des locaux d'un immeuble sis 18, rue Fessart (19e), en vue de la mise en place d'un "Espace-Insertion". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 29]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions pour la formation des emplois-jeunes, des demandes de versement direct par la Région d'Ile-de-France des frais de formation, une convention de mise à disposition du SAMU social de salariés emploi-jeune. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DAEE 2-2 ]

G - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux relatifs à la mise en sécurité et à la restructuration de divers locaux au lycée et collège Camille-Sée, 11, rue Léon-Lhermitte (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DPA 8]

G - Versement d'une cotisation du Département de Paris à l'association "Seine-Saint-Denis-Portes de France". M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DAEE 3]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris 2 conventions relatives à la mise en place d'un dispositif de "polyvalence partagée" dans les services sociaux des 12e et 19e arrondissements. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 2]

G - Subvention à l'association "Mission populaire du 11e" (11e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 9-3]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du lycée-collège Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux et du marché de coordination Santé - sécurité correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2000 DPA 212]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'élargissement de l'escalier d'accès à la cour Cotton aux lycée-collège Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux, d'études techniques et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DPA 54]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant avec l'association "Emmaüs" en vue de proroger la convention relative à la prise en charge globale des allocataires du Revenu minimum d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 16-5]

G - Subvention à l'association "Cœur du cinq" (5e), pour son action d'insertion sociale menée en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 15]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer avec l'Etat et l'A.N.P.E. un protocole d'accord départemental et un accord technique y afférent portant sur l'amélioration des contrats d'insertion professionnelle et l'accès à l'emploi des allocataires parisiens du R.M.I. dans le cadre du programme "Nouveau départ". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 19]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'accorder aux salariés en C.E.S. et en emploi-jeune des droits à congé supplémentaires et des autorisations d'absence. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2000 DAEE 59]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre attribué à M. Olivier de CERTEAU, architecte, en vue de la rénovation de la cuisine au lycée-collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DPA 23]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 SG 1]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Objectif KEO" une convention d'occupation pour des locaux sis 30, quai des Célestins (4e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DLTI 11]