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Janvier 2001

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Déliberation

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association Salle Saint-Bruno une convention pour la reconduction d'une mission de coordination, d'information et d'orientation sur le quartier Goutte-d'Or (18e) relevant des actions "Politique de la ville". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DVLR 21]

G - Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de mobiliers de bureau destinés aux divers services du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DLTI 2]

G - Participation au financement de l'association "Paris initiatives entreprises". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DAEE 7-2 ]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour la construction d'un centre de P.M.I., 5, cité de la Chapelle (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 31]

G - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la réalisation de salles de cours au lycée-collège Lavoisier (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DPA 25]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris une convention d'occupation de locaux pour la mise en place à l'hôpital Rothschild d'un comptoir de l'Agence Cancer, au 33, boulevard de Picpus (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 14]

G - Subvention à l'association "Accueil Laghouat" (18e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 9-10]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et l'association "Mission locale Belliard" une convention relative au fonds d'aide aux jeunes en difficulté d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 1]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant avec la fondation "CASIP-COJASOR" en vue de proroger la convention relative à la prise en charge globale des allocataires du Revenu minimum d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 16-4]

G - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres relatif à la restructuration du Centre de protection maternelle et infantile, 117, boulevard de Ménilmontant (11e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché de travaux. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DPA 53]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques" pour le fonctionnement de la permanence de nuit de l'unité de logements groupés situés 1-10, rue Etex (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 30]

G - Subvention à l'association "Axes Cyber Femmes" (11e), pour son action d'aide à l'insertion sociale, intitulée "Alphabétisation ateliers lecture - écriture". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 11-6]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société anonyme "USF France" pour la création du bassin de dessablement Marceau - Courcelles sur le collecteur Marceau (17e). M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPE 14]

Attribution de la dénomination "square des Jardiniers" à un square du 11e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 32]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une parcelle de terrain cadastrée section A n° 262, au lieudit "Moulin de Mombrun" à Beaumont-du-Périgord (Dordogne). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 20]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir d'une part, le dépôt par la Ville de Paris de la demande de permis de démolir et, d'autre part le dépôt par la S.E.M.E.A.-15 de la demande de permis de construire, en vue de la réalisation d'une quinzaine de logements sociaux de type PLUS, sur les parcelles sises 68, rue Castagnary et 72, rue Castagnary - 2, rue de l'Harmonie (15e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DLH 313]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Football club antillais de Paris 19e" une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le TEP "Tandou" (19e). M. Gérald GUELTON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 36]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de fourniture de matériels et de marquages antivols destinés aux bibliothèques de la Ville de Paris. M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 9]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 15 à 17, rue des Barres et 8 à 14, rue François-Miron (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DLH 416]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du bâtiment des vestiaires et des gymnases du centre sportif, 34, rue Maryse-Hilsz (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de consentir le dépôt des demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Gérald GUELTON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPA 4]