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Janvier 2001

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Déliberation

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Couverture du boulevard périphérique dans le secteur de la porte des Lilas (19e et 20e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à cette opération. M. Jacques DOMINATI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVD 43]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France, assureur de Melle GUEDENEY, dont la salle de bains a été endommagée suite à une fuite sur la chaudière située dans la crèche sise 19 bis, rue Pelleport (20e). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 ASES 3]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration à l'école élémentaire, 28, rue Pierre-Larousse (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPA 70]

Subvention à l'association "Soleil" (12e). M. Claude Roland, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 61]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de "LEVEL 3 COMMUNICATIONS". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 34]

Aménagement de la place de la Concorde. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 V. 1]

Approbation du principe de l'opération de réhabilitation du bâtiment destiné à l'installation de la bibliothèque spécialisée des arts graphiques, 26, rue Chaptal (9e). - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à passer entre la Ville de Paris et la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour la réhabilitation du bâtiment destiné à l'installation de la bibliothèque spécialisée des arts graphiques (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 18]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Président du Conseil général de la Seine-Saint-Denis une convention de coopération sur des objectifs communs pour les canaux en Seine-Saint-Denis. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVD 38]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité des escaliers dans les groupes scolaires Ave-Maria-Fauconnier et Saint-Merri-Renard situés respectivement, 22, rue de l'Ave-Maria et 11, rue Saint-Merri et dans l'école polyvalente située 10, rue des Hospitalières-Saint-Gervais (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPA 39]

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DASCO 10]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire 2 contrats d'assurance pour le parc automobile de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris et le parc de la Direction de la logistique de la Préfecture de police (parc Ville de Paris). M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 PP 3]

Aménagement des secteurs "Nord - Emile-Chaine" et "Duhesme - Roi-d'Alger", quartier "Clignancourt Nord" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir nécessaires à la mise en œuvre de l'opération. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 21-5°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux n° 00-26.545, signé avec la société "GBI Boutteville". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPA 75]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de "COMPLETEL". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 23]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 8 logements locatifs à usage social et un local commercial situé 71-73, place de la Réunion (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 53]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 6 logements locatifs à usage social et un local commercial, situé dans le secteur "Goutte-d'Or", 90, boulevard de la Chapelle et 29, rue de la Charbonnière (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 51]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 3 logements vacants et quatre pièces annexes (lots nos 57-73 ; 58-71 ; 65-70 ; 66 ; 67 ; 68 ; 69) dépendant de l'immeuble situé 13, rue d'Armaillé (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 7]

Modifications apportées au tableau de roulement des emplacements forains pour 2001. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 29]

Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 8, passage Kracher (18e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 39]

Legs de Melle FRIEDERES. - Vente de l'immeuble sis 38, rue Nationale (13e). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVLR 11]