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Janvier 2001

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Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 14, rue Juliette-Dodu - 1 à 5, rue Sambre-et-Meuse (10e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 35]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour des prestations de location-entretien d'articles textiles destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 PP 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réalisation d'environ 85 logements sociaux pour étudiants, à financer par un prêt PLUS, sur la parcelle sise 254, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 29]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 7]

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 20]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la restructuration du bâtiment principal du poste de commandement de compagnie "Grenelle" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 6, place Violet (15e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 PP 21]

Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 22, rue Darcet (17e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 38]

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux dans les locaux du groupe scolaire, 7, rue Barbanègre (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPA 19]

Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris. - Prolongement de la ligne de tramway T2 de la station Issy-Val-de-Seine (commune d'Issy-les-Moulineaux - Hauts-de-Seine) à Balard (15e). - Accord sur les modalités de la concertation proposée par le S.T.P. M. Jacques DOMINATI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVD 11]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour les travaux de modernisation d'un groupe électrogène sis 1, rue Massillon (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 PP 7]

Subvention au Comité d'action sociale et d'animation du 14e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVLR 2]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 13e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 14]

Subvention à l'association "Les amis de l'Hôpital Trousseau" du 12e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVLR 8]

Délégation au lycée Chaptal (8e) des crédits de fonctionnement et d'équipement destinés aux réseaux d'aides spécialisés et aux centres d'adaptation psychopédagogiques implantés dans les écoles élémentaires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec cet établissement public. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DASCO 38]

Subvention à un établissement scolaire du 17e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DASCO 17]

Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 7, rue d'Isly (8e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 33]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition d'uniformes et de chemisiers destinés aux agents féminins de différentes directions de la Mairie de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DLTI 19]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec la société "ingésoft" pour la réalisation d'un logiciel de gestion de l'entretien et de l'exploitation du parc d'horodateurs, de la Section du stationnement sur voie publique, Service de gestion des déplacements, de la Direction de la Voirie et des Déplacements (projet SIGHOR). M. Jacques DOMINATI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVD 37]

DLH 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M. "Plaine Développement" des permis de construire nécessaires à l'aménagement de la Z.A.C. "LANDY PLEYEL" - Cession des terrains municipaux à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) à la S.E.M. "Plaine Développement", aménageur de la Z.A.C. "LANDY-PLEYEL". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 33-2°]

Transformations d'emplois et répartition par grades de certains corps dans les services municipaux au titre de 2001. MM. Jean-François LEGARET et Jean-Antoine GIANSILY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 41]