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Janvier 2001

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128 - QOC 2001-48 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet du bilan du reboisement effectué, suite à la tempête de décembre 1999 Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

3 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

54 - 2001, DAUC 53 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 121-123-123 bis, rue de Picpus (12e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

65 - 2001, DLH 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office public d'aménagement et de construction de Paris une convention relative à l'éradication de l'habitat insalubre qui demeure sur le territoire parisien Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

125 - QOC 2001-45 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris concernant la diminution de la dangerosité des équipements de la voie publique pour les motards Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

41 - 2000, DPA 313 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation des travaux de modernisation des réseaux de chauffage au groupe scolaire, 16, rue du Colonel-Moll (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour lesdits travaux Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

36 - 2001, JS 41 - Subvention à l'association "Guilde européenne du raid" (6e). - Montant : 550.000 F Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

9 - 2001, DFAE 36 - Etat détaillé des acomptes des subventions devant être versées par la Ville de Paris de janvier à avril 2001 Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

12 - 2001, DFAE 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l'occupation d'une propriété domaniale dénommée "Pavillon de l'Elysée" à usage d'établissement de restauration, 10, avenue des Champs-Elysées (8e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

64 - 2001, DLH 35 - Déclaration d'état d'abandon de la parcelle sise 14, rue Juliette-Dodu - 1 à 5, rue Sambre-et-Meuse (10e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

10 - 2001, DFAE 39 - Mise à jour de l'Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

50 - 2000, DLH 398 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail à caractère emphytéotique avec l'Association consistoriale israélite de Paris portant location d'une partie du terrain communal situé 42 à 44, boulevard de Reims et 218 à 222, rue de Courcelles (17e), en vue de la réalisation d'un centre culturel et cultuel Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

110 - QOC 2001-12 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Préfet de police relative à la présence de prostituées dans la rue André-Suarès (17e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

77 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

138 - QOC 2001-58 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police relative au bilan des arrestations des pilleurs d'horodateurs Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

56 - 2001, DLH 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 54, 56 et 58, rue Montmartre (2e). - Réalisation d'un programme de réhabilitation de 30 logements P.L.I. et de locaux commerciaux. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.G.I.M Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

70 - 2000, DAUC 179 - Attribution de la dénomination "rue de l'Empereur Valentinien" à une voie nouvelle du 14e arrondissement, dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

86 - QOC 2001-41 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris relative à la prise en charge des personnes autistes Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

37 - 2001, JS 75 - Subvention à l'association "Tee et toques", Thibivilliers (Oise). - Montant : 150.000 F Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

137 - QOC 2001-57 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur les problèmes de stationnement rencontrés par les commerçants du marché de la place de Bitche (19e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001