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Janvier 2001

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16 - 2001, DLTI 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la fourniture de motocyclettes destinées au parc du Service technique des Transports automobiles municipaux de la Ville de Paris et de leurs pièces détachées Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

107 - QOC 2001-36 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés", à M. le Préfet de police à propos du bilan détaillé de l'année 2000, par arrondissement, et comparativement à l'année 1999 pour la délinquance. QOC 2001-20 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur le bilan de l'action de la Préfecture de police pour l'année 2000 dans le 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

88 - QOC 2001-43 Question de M. Eric ARNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris au sujet de l'enlèvement du container de verre usagé situé à l'intersection des rues Marcadet et du Mont-Cenis (18e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

35 - 2001, JS 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'occupation du domaine public signée avec l'association "Polo de Paris" (16e) en vue de la mise à disposition d'un terrain sur la pelouse de Bagatelle Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

139 - QOC 2001-59 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police à propos des bandes armées du secteur "Bisson-Tourtille" (20e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

53 - 2001, DAUC 49 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 13, rue Bellot (19e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

15 - 2001, ASES 19 - Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 4e arrondissement, 12, place Baudoyer (4e). - Montant : 2.500 F Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

46 - 2001, DAC 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour le soutien du théâtre privé (17e) une convention définissant les modalités d'instruction des demandes d'aides pour la rénovation des théâtres adhérant à cette association Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

45 - 2001, DAC 70 - Subvention exceptionnelle d'équipement à l'association "ACCES" (18e) pour la construction d'un centre socio-culturel à implanter sur le terrain, 9, rue Jacques-Ibert (17e). - Montant : 4.500.000 F Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

31 - 2001, DVD 21 - Aménagement des espaces publics du secteur de la porte d'Aubervilliers (18e et 19e). - Bilan de la concertation préalable Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

85 - QOC 2001-40 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris au sujet des locaux du SERNAM, 6, rue Rambuteau (3e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

6 - 2001, DFAE 41 - Transformations d'emplois et répartition par grades de certains corps dans les services municipaux au titre de 2001.2001, DRH 7 - Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure dans les services de la Commune de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

91 - QOC 2001-27 Question de MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris à propos de l'hébergement de la famille DIASSAGUI Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

48 - 2000, DLH 322 - Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme de construction de 28 logements P.L.I. et 23 places de stationnement dans la Z.A.C. "des Amandiers", 6, rue des Amandiers et 2 à 4, rue Fernand-Léger (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la S.E.M.E.A.-XV Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

60 - 2001, DLH 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de construire en vue de la réalisation d'une cinquantaine de logements sociaux de type PLUS sur les parcelles sises 23 à 29, rue de Nantes (19e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

32 - 2001, DVD 24 - Approbation par le Conseil de Paris du Schéma lumière d'aménagement nocturne du site de la Seine Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

74 - 2001, DFAE 32 - Tarification des divers droits d'occupation de la Foire du Trône 2001 Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

20 - 2001, DVD 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "Sylvain Joyeux" pour la réalisation d'un escalier reliant la berge basse, dénommée le port des Saints-Pères au pont des Arts (6e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

132 - QOC 2001-52 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police concernant le bilan, pour l'année 2000, des contrôles de vitesse à Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

99 - QOC 2001-35 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Pierre MANSAT, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la pollution dans le 1er arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001