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Janvier 2001

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98 - QOC 2001-34 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris concernant le statut des chirurgiens-dentistes hors Union européenne Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

71 - 2000, DAUC 238 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 9 logements avec caves dépendant de l'immeuble situé 12, rue des Nonnains-d'Hyères (4e).2000, DLH 416 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 15 à 17, rue des Barres et 8 à 14, rue François-Miron (4e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

22 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

120 - QOC 2001-18 Question de M. Jean-François BLET, élu "Les Verts", à M. le Maire de Paris relative à la Z.A.C. "Bercy" (12e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

26 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

30 - 2001, DVD 16 - Programme 2001 de mesures en faveur des autobus. - Fiabilisation de la ligne PC Nord Ouest dans les 16e, 17e et 18e arrondissements Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

130 - QOC 2001-50 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris concernant le "Racing club de France" et sa concession dans le bois de Boulogne Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

42 - 2001, DPA 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation des travaux de modernisation du portail et des clôtures et de la mise aux normes des installations électriques à l'école polyvalente, 142, rue des Poissonniers (18e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

13 - 2001, DFAE 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés en régularisation sur diverses prestations Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

100 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2001-13 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris à propos des mesures prévues pour la couverture du périphérique Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

8 - 2001, DFAE 28 - Exécution du budget d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2001 Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

7 - 2001, DAC 57 - Don d'une oeuvre d'art à la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

59 - 2001, DLH 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de 52 groupes immobiliers communaux à usage principal d'habitation situés dans les 5e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements.2001, DLH 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location d'un ensemble de propriétés communales à usage de logements sociaux (3e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 19e et 20e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

24 - I - Question d'actualité de M. Claude LAMBERT et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'augmentation du sentiment d'insécurité dans l'Est parisien Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

2 - Condoléances Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

75 - 2001, DFAE 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Relais-parking" une convention d'occupation du domaine public Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

33 - 2001, DVD 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la mise à double sens des Grands boulevards et des rues du Quatre-Septembre, Réaumur et du Temple (2e, 3e, 9e, 10e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

52 - 2001, DAUC 46 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 64, rue d'Hautpoul, 68, rue Petit (19e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

23 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

4 - C 1 - Aide en faveur des populations sinistrées du Salvador Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001