Paris Politiques
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G - Subvention à l'"Association parisienne de lutte contre l'illettrisme avec formation" (18e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 9-9]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant avec l'Association d'aide pénale en vue de proroger la convention relative à la prise en charge globale des allocataires du Revenu minimum d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 16-1]
G - Subvention à l'"Association pour la promotion par la formation des français originaires d'outre-mer" (11e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 9-6]
G - Régie de recettes à la Direction des services d'archives de Paris, 18, boulevard Sérurier (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de modifier l'arrêté institutif de cette même régie. M. Vincent REINA, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DAC 80]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention permettant la création d'une base de données statistiques dans le cadre de l'observatoire des entrées et sorties du dispositif R.M.I. à Paris avec, d'une part, la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés et, d'autre part, le Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 33]
G - Subvention à l'association "Action fraternelle" (19e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 9-11]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer une convention avec l'association "Fort de Café" (20e), pour son action d'aide à l'insertion sociale, intitulée "Faire peau neuve". M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 11-3]
G - Subvention à l'association "Espace Pluriel - Amitiés sans frontières" (11e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 9-4]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 2 marchés négociés pour le transport des éléves du collège Georges-Rouault (19e). M. Vincent REINA, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DASCO 6]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant avec l'association "C.P.C.V. - Ile-de-France - Organisme protestant de formation" en vue de proroger la convention relative à la prise en charge globale des allocataires du Revenu minimum d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 16-3]
G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du Département de Paris au titre de l'année 2000 (reliquat du 4e trimestre). M. Vincent REINA, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 AJ 2]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la S.A. "Otis" un marché négocié en régularisation. M. Vincent REINA, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DAC 27]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du monte-charge au collège départemental Pierre-Jean-de-Béranger, 5, rue Béranger (3e). M. Vincent REINA, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DPA 47]
G - Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de mise en conformité aux lycée-collège Victor-Hugo, 27, rue de Sévigné et ses annexes situées 11, rue Barbette et 102, rue Vieille-du-Temple (3e). M. Vincent REINA, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DPA 19]
G - Subvention à l'"Association départementale pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles" (11e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 9-7]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la ville d'Enghien-les-Bains mettant à la disposition de celle-ci une partie de la propriété du Département de Paris sise 1, rue de La Barre à Enghien-les-Bains (Val-d'Oise). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 44]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Promouvoir la médiation socioculturelle" (18e). - Subventions à des associations pour soutenir le développement d'actions de médiation socioculturelle, notamment en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I., dans les quartiers éligibles à la "politique de la ville". M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 13]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail pour la location d'un local sis 276-278, rue des Pyrénées (20e), en vue de la mise en place d'un "Espace-Insertion". M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 34]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et d'extension de l'atelier pré-presse dans le bâtiment imprimerie du Centre de formation professionnelle d'Alembert à Montévrain (Seine-et-Marne). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés de prestations intellectuelles correspondants pour les études, la coordination en matière de sécurité et de Santé des travailleurs sur le chantier, le contrôle technique ainsi que la coordination en matière de système de sécurité incendie. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DPA 28]
G - Approbation du principe de la réalisation de travaux d'ébouage de réseaux de distribution ou de détartrage de gênérateurs et d'échangeurs d'installations de génie climatique d'établissements départementaux et de lycées-collèges situés dans Paris et sa banlieue. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés correspondants. M. Vincent REINA, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DPA 46]
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