Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Janvier 2002
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Général
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
> Déliberation (31)
> Débat (18)
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
haut
e des membres présents
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2001 DRH 19]
G - Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de modernisation au lycée-collège Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés sur appel d'offres et un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2001 DPA 188]
G - Attribution d'une prime de sujétions et de responsabilité particulière au corps du personnel de service intérieur du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2001 DRH 19]
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de divers locaux au collège Robert-Doisneau, 47-51, rue des Panoyaux (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2001 DPA 226]
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 R. 2]
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de couverture de l'allée d'accès à l'appartement de fonction et d'éclairage de 2 cours, et de création d'un local CPE au collège départemental Georges-Méliès sis 43, rue de Tanger (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2001 DPA 189]
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 R. 3]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des locaux administratifs au collège Bernard-Palissy, 21, rue des Petits-Hôtels (10e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 DPA 29]
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du CDI et d'aménagement d'un local pour l'ouvrier d'entretien, et de création d'un auvent au collège départemental Claude-Chappe, 9, rue des Alouettes (19e). - Autorisation à M. Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux ainsi que les marchés de coordination santé sécurité et de contrôle technique correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2001 DPA 182]
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
haut