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Janvier 2002

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Débat

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141 - QOC 2002-22 Question de M. Pierre-Christian TAITTINGER et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris sur l'application des 35 heures dans les mairies d'arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

17 - I - Question d'actualité de M. Didier BARIANI, au nom du groupe Union pour la Démocratie française, à M. le Préfet de police sur la hausse de la délinquance Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

164 - QOC 2002-80 Question de MM. Laurent DOMINATI, Jack-Yves BOHBOT et Mme Marie-Chantal BACH, à M. le Maire de Paris à propos des agressions d'agents lors d'opérations de dégraffitage Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

91 - IV - Question du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2002-86 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Maire de Paris sur la mise en place de moyens d'affichage dans les mairies d'arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

41 - 2001, DAUC 196 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par la Direction de l'administration et du personnel de la Bibliothèque nationale de France, au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement en vue de l'exploitation au 3e sous-sol des locaux situés 58, rue de Richelieu (2e), d'une centrale de production de froid Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

76 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

134 - QOC 2002-15 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris au sujet de la lutte contre les déjections canines Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

138 - QOC 2002-19 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police concernant l'interdiction de circulation et de stationnement dans le passage de l'Industrie (10e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

146 - QOC 2002-89 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police relative aux effectifs de police du commissariat du 14e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

92 - V - Question du groupe "Ensemble pour Paris".QOC 2002-29 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe "Ensemble pour Paris", à M. le Maire de Paris sur la situation du centre de santé "Arc-en-Ciel" Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

137 - QOC 2002-18 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris sur la communication à l'ensemble des élus des réponses aux questions orales non examinées en séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

112 - QOC 2002-55 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI, Laëtitia LOUIS, M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les difficultés de circulation que provoquent les crues de la Seine avec la fermeture des voies sur berges Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

163 - QOC 2002-79 Question de MM. Laurent DOMINATI, Jack-Yves BOHBOT et Mme Marie-Chantal BACH, à M. le Maire de Paris au sujet du nombre des procès verbaux dressés à l'encontre de propriétaires de chiens indélicats Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

47 - 2002, DVLR 8 - Subvention à "Planète Solidarité" (19e). - Montant : 30.490 euros Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

3 - Hommage à M. SENGHOR Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

104 - QOC 2002-47 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur la dégradation de la sécurité dans le quartier "Saussure-Tapisseries" (17e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

73 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

84 - QOC 2002-66 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris relative à la reconnaissance juridique du syndicat "Groupe des 10 solidaires" Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

63 - 2001, DPA 331 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise aux normes du service de restauration à l'école maternelle, 25, rue Chapon (3e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

157 - QOC 2002-72 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Maire de Paris sur la rénovation de la station de métro Saint-Paul (4e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002