Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Janvier 2002
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (172)
> Conseil général (18)
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
haut
141 - QOC 2002-22 Question de M. Pierre-Christian TAITTINGER et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris sur l'application des 35 heures dans les mairies d'arrondissement
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002
17 - I - Question d'actualité de M. Didier BARIANI, au nom du groupe Union pour la Démocratie française, à M. le Préfet de police sur la hausse de la délinquance
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002
164 - QOC 2002-80 Question de MM. Laurent DOMINATI, Jack-Yves BOHBOT et Mme Marie-Chantal BACH, à M. le Maire de Paris à propos des agressions d'agents lors d'opérations de dégraffitage
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002
91 - IV - Question du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2002-86 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Maire de Paris sur la mise en place de moyens d'affichage dans les mairies d'arrondissement
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002
41 - 2001, DAUC 196 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par la Direction de l'administration et du personnel de la Bibliothèque nationale de France, au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement en vue de l'exploitation au 3e sous-sol des locaux situés 58, rue de Richelieu (2e), d'une centrale de production de froid
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002
76 - Liste des membres présents
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002
134 - QOC 2002-15 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris au sujet de la lutte contre les déjections canines
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002
138 - QOC 2002-19 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police concernant l'interdiction de circulation et de stationnement dans le passage de l'Industrie (10e)
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002
146 - QOC 2002-89 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police relative aux effectifs de police du commissariat du 14e arrondissement
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002
92 - V - Question du groupe "Ensemble pour Paris".QOC 2002-29 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe "Ensemble pour Paris", à M. le Maire de Paris sur la situation du centre de santé "Arc-en-Ciel"
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002
137 - QOC 2002-18 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris sur la communication à l'ensemble des élus des réponses aux questions orales non examinées en séance
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002
112 - QOC 2002-55 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI, Laëtitia LOUIS, M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les difficultés de circulation que provoquent les crues de la Seine avec la fermeture des voies sur berges
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002
163 - QOC 2002-79 Question de MM. Laurent DOMINATI, Jack-Yves BOHBOT et Mme Marie-Chantal BACH, à M. le Maire de Paris au sujet du nombre des procès verbaux dressés à l'encontre de propriétaires de chiens indélicats
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002
47 - 2002, DVLR 8 - Subvention à "Planète Solidarité" (19e). - Montant : 30.490 euros
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002
3 - Hommage à M. SENGHOR
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002
104 - QOC 2002-47 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur la dégradation de la sécurité dans le quartier "Saussure-Tapisseries" (17e)
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002
73 - Clôture de la séance
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002
84 - QOC 2002-66 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris relative à la reconnaissance juridique du syndicat "Groupe des 10 solidaires"
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002
63 - 2001, DPA 331 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise aux normes du service de restauration à l'école maternelle, 25, rue Chapon (3e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002
157 - QOC 2002-72 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Maire de Paris sur la rénovation de la station de métro Saint-Paul (4e)
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
haut