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Janvier 2002

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Débat

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43 - Observations sur le déroulement de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

148 - QOC 2002-91 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris au sujet du projet municipal d'espace civilisé dans le 14e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

153 - QOC 2002-68 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Maire de Paris concernant la vitesse des bus et des voitures dans les voies équipées de "banquettes" Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

124 - QOC 2002-4 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris relative à la fréquence des déplacements des services de la propreté dans le 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

37 - 2001, DVD 192 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de concession pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "Madeleine-Tronchet" (8e) avec la société "Vinci Park" anciennement dénommée "Les parcs G.T.M." Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

36 - 2002, DRH 9 - Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au corps des secrétaires des services extérieurs spécialité animation de la Commune de Paris (femmes/hommes) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

159 - QOC 2002-75 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Maire de Paris au sujet des mesures prises en matière de transports en commun en faveur des demandeurs d'emploi Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

20 - IV - Question d'actualité du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police demandant de préciser les dispositions prises par leurs services en cas de crue importante à Paris et son agglomération Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

52 - Vœu présenté par M. Patrick BLOCHE visant à commémorer le 40e anniversaire de la fin de la guerre d'Algérie Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

127 - QOC 2002-7 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris concernant l'augmentation du nombre d'hélicoptères à l'héliport d'Issy-les-Moulineaux Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

152 - X - Questions des élus non-inscrits.QOC 2002-67 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Maire de Paris concernant les prévisions d'augmentation du nombre des bus à Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

64 - Vœu présenté par M. René DUTREY relatif à la scolarisation des enfants de moins de trois ans Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

4 - Félicitations Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

33 - 2001, DPA 303 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord relatif à l'indemnisation de la société "FNAC Forum" en raison des désordres subis dans ses locaux à la suite d'un dégât des eaux survenus le 12 janvier 2001 Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

166 - QOC 2002-82 Question de MM. Laurent DOMINATI, Jack-Yves BOHBOT et Mme Marie-Chantal BACH, à M. le Maire de Paris concernant le nombre de passagers transportés sur chaque ligne de bus parisiennes Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

165 - QOC 2002-81 Question de MM. Laurent DOMINATI, Jack-Yves BOHBOT et Mme Marie-Chantal BACH, à M. le Maire de Paris au sujet des missions confiées aux futurs agents de médiation sociale Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

106 - QOC 2002-49 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au logement des fonctionnaires de police affectés à Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

58 - 2001, ASES 139 - Subvention à la Fondation pour la mémoire de la Déportation (7e) pour la réalisation des dossiers du concours national de la Résistance et de la Déportation. - Montant : 15.245 euros Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

114 - QOC 2002-57 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris relative à la fermeture des pelouses du parc Monceau (8e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002

118 - QOC 2002-62 Question de M. Jacques TOUBON à M. le Maire de Paris relative à l'autorisation de réaliser un ensemble commercial au Kremlin-Bicêtre Débat / Conseil municipal / JANVIER 2002