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Janvier 2002

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Déliberation

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Vœu relatif à la suppression de la Questure du Conseil de Paris, à la possibilité d'organiser des référendums d'arrondissement et au caractère obligatoire de l'instauration de conseils de quartier. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 V. 2]

Fixation du régime indemnitaire applicable aux agents nommés dans les emplois d'adjoint de contrôle de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 PP 10]

Subvention à la S.A.R.L. "Compagnie Claude Confortès" (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DAC 470]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition, la maintenance et la gestion de bacs destinés à la collecte dans les 9e, 10e, 13e et 16e arrondissements (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DPE 112]

Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au corps des secrétaires des services extérieurs spécialité animation de la commune de Paris (femmes/hommes). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DRH 9]

Subvention à l'Association pour le Développement et l'Aménagement du 13ème arrondissement (ADA 13) - 39, rue Esquirol (13e) au titre de 2002. Mme Marie-Pierre DE LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DVLR 18]

Vœu relatif à la grande roue de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 V. 4]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 R. 1]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'élagage des arbres des établissements scolaires et des établissements de la Petite enfance de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 PJEV 3]

Approbation des modalités d'attribution d'un (ou de) marché(s) sur appel d'offres pour le remplacement de 2 ascenseurs dans les locaux de la Préfecture de police situés à Paris (4e) (caserne de la Cité et 11, rue des Ursins). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le(ou lesdits) marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 PP 3]

Subvention à l'association "A Brûle Pourpoint" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DAC 489]

Subvention à l'Association des combattants prisonniers de guerre et C.A.T.M. - section du 19e au titre de 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 ASES 178]

Approbation du principe de la réalisation des travaux pour la restauration de la sculpture de Nicolas Schoffer "Chronos 10", quai Saint-Bernard (5e). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DAC 61]

Approbation du principe et des modalités de la reconstitution des berges du réseau fluvial de la Ville de Paris (section des canaux). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DVD 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive d'un groupement de commandes ayant pour objet la fourniture d'un système informatisé de gestion et de suivi des temps de travail ainsi que l'ensemble des équipements informatiques, postes d'enregistrement et services associés nécessaires. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DLTI 8]

Modification de la délibération 2001 PP 87, en date des 17 et 18 décembre 2001, relative aux constats de conversion en vue du passage à l'euro des marchés publics conclus par la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 PP 16]

Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant la construction d'une halte-garderie de 35 berceaux, 21, rue de Provence (9e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 ASES 6]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 R. 4]

Subvention à l'association DO.RE.LA. (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DAC 487]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de maîtrise d'œuvre études et travaux portant sur le remaniement des bretelles d'accès "Sèvres" et de sortie "Sarrabezolles" du périphérique intérieur (15e), dans le cadre de la mise en place du futur complexe de garage et de maintenance de la ligne de tramway sur les boulevards des Maréchaux en rocade sud de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DVD 26]