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Janvier 2002

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Déliberation

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G - Approbation d'un avenant-type à une convention-type relative à la prise en charge prioritaire de bénéficiaires parisiens du RM.I.- Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants conformes audit avenant-type avec l'association "Olga Spitzer" (10e), l'association "La Chapelle" (18e), l'association "Projet 19" (19e), l'association "Pôle d'Insertion et d'Economie du 20e arrondissement" (20e) pour la gestion d'équipes emploi-insertion afin d'assurer la prise en charge des jeunes en difficulté d'insertion qui ne peuvent accéder au dispositif général d'accès à l'emploi. Mme Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 ASES 5]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement de la façade sur cour et de modernisation des menuiseries extérieures au collège Léon-Gambetta, 149, avenue Gambetta (20). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 DPA 30]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à l'installation de deux classes préfabriquées et à la réhabilitation des préfabriqués existants au collège Louise-Michel, 11, rue Jean-Poulmarch (10e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux et d'études correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2001 DPA 216]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive d'un groupement de commandes ayant pour objet la fourniture d'un système informatisé de gestion et de suivi des temps de travail ainsi que l'ensemble des équipements informatiques, postes d'enregistrement et services associés nécessaires. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 DLTI 8]

G - Subvention à l'Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie (E.S.T.P.), 57, boulevard Saint-Germain (5e) pour la rénovation de 2 amphithéâtres. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2001 DASCO 3]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 R. 4]

G - Vœu relatif à une allocation d'autonomie pour les jeunes Parisiens de moins de 25 ans. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 V. 1]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2001 DRH 19]

G - Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de modernisation au lycée-collège Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés sur appel d'offres et un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2001 DPA 188]

G - Attribution d'une prime de sujétions et de responsabilité particulière au corps du personnel de service intérieur du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2001 DRH 19]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de divers locaux au collège Robert-Doisneau, 47-51, rue des Panoyaux (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2001 DPA 226]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 R. 2]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de couverture de l'allée d'accès à l'appartement de fonction et d'éclairage de 2 cours, et de création d'un local CPE au collège départemental Georges-Méliès sis 43, rue de Tanger (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2001 DPA 189]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 R. 3]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des locaux administratifs au collège Bernard-Palissy, 21, rue des Petits-Hôtels (10e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 DPA 29]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du CDI et d'aménagement d'un local pour l'ouvrier d'entretien, et de création d'un auvent au collège départemental Claude-Chappe, 9, rue des Alouettes (19e). - Autorisation à M. Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux ainsi que les marchés de coordination santé sécurité et de contrôle technique correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2001 DPA 182]