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Janvier 2003

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour la mise aux normes du sol sportif du terrain d'éducation physique du centre sportif "Léon Mottot" situé 17, cité Moynet (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 JS 4]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection générale des peintures intérieures du Groupe Scolaire 56, rue de Picpus (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPA 74]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de services de la Préfecture de police au profit de la Ville de Paris au titre de la lutte contre les bruits de voisinage, en application de l'article 35 de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPE 11]

Subvention à l'Association indépendante des locataires R.I.V.P. de la Porte d'Orléans (AIL - PO), 20, avenue Paul-Appel (14e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DDATC 22]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection générale des peintures intérieures du groupe scolaire sis 33, rue de l'Amiral-Roussin (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPA 106]

GPRU "Saint-Blaise". - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation d'une étude de restructuration du GPRU "Quartier Saint-Blaise" (20e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAUC 9]

Mise à jour 2002 de la "Banque de données sur le commerce à Paris". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAEE 2]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Institut Protestant de Théologie", (D03966) 83, boulevard Arago (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAC 80]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire 30, place Jeanne d'Arc (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 DPA 494]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture d'enrobé à froid. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DVD 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 3 marchés sur appel d'offres ouvert pour la mise aux normes des carrelages du bassin et des circulations/vestiaires, installation d'un système de surveillance assistée par ordinateur pour la prévention des noyades à la piscine Aspirant-Dunand, 20, rue Saillard (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 JS 2]

Appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits, en 2 lots séparés, destinés à l'entretien des véhicules de marque Toyota et Bremach du parc des services de la Ville de Paris pour une durée d'une année avec possibilité de reconduction, par décision expresse, pour une même durée et au plus deux fois. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DMG 10]

Aménagement de grands axes structurants en "espaces civilisés". - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande de fourniture de matériaux en granit. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DVD 14]

Communication au Conseil de Paris pour débattre des orientations du projet d'aménagement et de développement durable (P.A.D.D.). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAUC 30]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 R. 1]

Accord de principe à la conclusion d'une convention entre la S.E.M. 92 et la Ville de Paris, en vue de la mise en vente, après déclassement, d'un garage municipal de bennes de la Direction de la Protection de l'Environnement à Issy-les-Moulineaux. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 DAUC 214]

Fourniture de carburants par cartes accréditives destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et à la Direction de la Logistique de la Préfecture de police. - Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert. - Approbation du règlement de la consultation, du cahier des clauses particulières et des actes d'engagement. - Autorisation de signer le (s) marché (s) correspondant (s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 PP 11]

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels dits "de bureau" et des personnels à horaires variables de la Direction de la Protection de l'Environnement en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPE 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 3 marchés sur appel d'offres ouvert pour la mise aux normes du TEP du centre sportif Auguste-Blanqui, 26, boulevard Auguste-Blanqui (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 JS 3]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de la réalisation d'un poste de police situé dans le groupe "Saint-Blaise", 48, rue Saint-Blaise (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 DLH 330]