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Janvier 2003

Conseil Municipal

> Déliberation (197)

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Résultats de votre recherche

43 - Vœu n° 12 déposé par Mme Cécile RENSON et les membres du groupe "U.M.P." concernant la médecine de prévention Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

51 - 2003, DVD 70 - Approbation des tarifs applicables au congrès Vélo-City et diverses précisions quant à la délibération DVD 2002-89 du 8 avril 2002 Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

32 - 2003, DAC 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert européen à bons de commande portant sur le traitement des ouvrages achetés par les établissements du réseau de la Ville de Paris et le service technique des bibliothèques Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

73 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

44 - Vœu n° 13 déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'étude de la Banque de France sur son implantation.Vœu de l'Exécutif relatif à l'étude de la Banque de France sur son implantation Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

115 - QOC 2003-24 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris sur le changement, largement annoncé par la presse, de la société concessionnaire du café-restaurant "Laurent" situé dans les jardins des Champs-Elysées, avenue Gabriel (8e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

116 - QOC 2003-25 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les actions à mener en faveur des personnes sans domicile fixe Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

39 - Vœu n° 11 déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe "Les Verts" concernant le parrainage du porte-avions "Charles de Gaulle" Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

57 - Information concernant un groupe politique de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

132 - QOC 2003-42 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des émissions de champs électromagnétiques par les antennes de la Tour-Eiffel et tout équipement autre que les antennes-relais de téléphonie mobile, et des risques éventuels pour les Parisiens proches de ces sources Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

55 - Vœu déposé par M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe U.D.F., visant à ce que les emprises de la Petite ceinture soient aménagées en coulée verte Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

69 - Vœu déposé par Mme Lyne COHEN-SOLAL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au transfert du Centre national de documentation pédagogique Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

26 - 2002, DLH 323 - Modification du programme de construction par la S.E.M.E.A. XV de 46 logements (P.L.S. au lieu de P.L.I.) et 51 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Citroën-Cévennes", 66 à 78, rue Leblanc et 1 à 3, rue Ernest-Hemingway (15e). - Modification des modalités de financement dudit programme Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

106 - QOC 2003-15 Question de Mme Françoise de PANAFIEU à M. le Maire de Paris relative à la caserne Champerret, des sapeurs-pompiers de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

35 - Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif au devenir des cinémas UGC de la rue de la Convention Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

95 - QOC 2003-52 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris au sujet des nouvelles applications en matière de chauffage dans les constructions Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

136 - QOC 2003-46 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris sur l'aménagement de l'avenue de l'Opéra (2e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

153 - QOC 2003-67 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant les résultats de l'enquête menée auprès des familles utilisant les services d'une crèche collective de la Ville Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

71 - Désignation de représentant de la Ville de Paris dans divers organismes Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

120 - QOC 2003-29 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des résultats concrets des marches exploratoires Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003