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Janvier 2003

Conseil Municipal

> Déliberation (197)

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98 - QOC 2003-55 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux zones piétonnières situées aux alentours du marché des Batignolles (17e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

105 - QOC 2003-14 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de logiciels préconisés par la Direction des Affaires scolaires et destinés à l'acquisition par les différentes Caisses des écoles de la Capitale Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

22 - 2003, DFAE 16 - Engagement d'un processus de cession de la participation de la Ville de Paris au capital de la Compagnie nationale du Rhône. - Autorisation de signer un contrat avec le C.C.F. pour les services relatifs à la vente des titres de la C.N.R. (suite) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

137 - QOC 2003-47 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du devenir des terrains du 6, passage Dantzig, situés aux abords de la Ruche (15e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

127 - QOC 2003-37 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris relative à la réservation de locaux, dans des immeubles de la Ville en construction, aux fins d'aménagement de petites structures de petite enfance, voire de crèches d'appartement ou de logement pour assistantes maternelles Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

114 - QOC 2003-23 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris concernant la procédure d'attribution des logements existants dans les écoles maternelles et élémentaires parisiennes Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

124 - QOC 2003-34 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris au sujet du montant réel des salaires du personnel des crèches associatives Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

72 - Modification de la composition des Commissions. - Mouvements des titulaires Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

113 - QOC 2003-22 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de l'implantation d'un stand d'informations municipales au sein du marché couvert des Ternes, rue Lebon (17e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

93 - QOC 2003-50 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police à propos des besoins en hébergement d'urgence Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

94 - QOC 2003-51 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative au stationnement des véhicules saisis dans le 17e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

159 - QOC 2003-2013 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris relative à l'organisation d'un débat sur le contenu du projet de rénovation du quartier des Halles (1er) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

101 - V - Questions du groupe U.M.P.QOC 2003-10 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'information des mères des enfants des garderies sur les risques alimentaires, compte tenu de la pénurie des personnels Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

36 - 2003, DAC 81 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association "Société d'histoire du protestantisme français" (7e). - Montant : 15.000 euros Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

29 - 2003, DAC 79 - Subvention de fonctionnement à l'association "Mémoire vive des convois des 45000 et des 31000 d'Auschwitz-Birkenau" à Nanterre (Hauts-de-Seine). - Montant : 12.500 euros Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

100 - IV - Question du groupe du Mouvement républicain et citoyen.QOC 2003-4 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les projets de la Municipalité sur le problème spécifique des hôtels meublés dégradés Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

90 - QOC 2003-6 Question de M. Jean DESESSARD et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à la représentation du Conseil de Paris au Conseil d'administration d'Aéroports de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

45 - 2002, DVD 207 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux d'aménagement du boulevard Berthier, au droit de la Z.A.C. de la porte d'Asnières (17e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

18 - III - Question d'actualité du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux rythmes scolaires Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

60 - 2003, PP 14 - Admissions en non-valeur et remises gracieuses de créances afférentes au budget de la Préfecture de police au titre de l'exercice 2002 Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003