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Janvier 2003

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Débat

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52 - 2003, DFAE 2 - Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteurs de parts - aux assemblées générales de la S.A.G.E.P. à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles régulations économiques du 15 mai 2001 et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration à voter le nouveau mode de gouvernance de la S.A.G.E.P Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

79 - QOC 2003-74 Question de Mme Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la situation des cafés-concerts parisiens Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

92 - QOC 2003-8 Question de M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux structures d'hébergement des personnes sans domicile fixe Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

64 - Vœu n° 20 déposé par M. Jean DESSESSARD et les membres du groupe "Les Verts", relatif à la reconnaissance des groupes politiques dans les arrondissements de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

108 - QOC 2003-17 Question de Mme Françoise de PANAFIEU à M. le Maire de Paris au sujet de la situation actuelle le long du couloir d'autobus de la Petite Ceinture, boulevard Gouvion-Saint-Cyr (17e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

133 - QOC 2003-43 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos des mesures de sécurité envisagées à l'occasion du prochain "Forum social européen" Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

102 - QOC 2003-11 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les dispositions à prendre pour l'ouverture de classes d'intégration en vue d'accueillir les enfants handicapés Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

56 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

145 - QOC 2003-59 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l'immeuble situé 6, rue de la Boétie (8e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

141 - QOC 2003-77 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police concernant les statistiques des violences conjugales Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

151 - QOC 2003-65 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet des cartes de vœux reçues par les Conseillers de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

91 - QOC 2003-7 Question de M. Jean DESESSARD et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à la convention entre la Ville de Paris et la commission administrative de la Bourse du travail Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

65 - 2003, ASES 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération d'aménagement d'une halte-garderie de 25 places, 54-58, rue Montmartre (2e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

121 - QOC 2003-30 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la mise en double sens de la rue Doudeauville (18e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

4 - Rappel au règlement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

49 - 2003, DVD 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de bordures, dalles, socles et éléments divers en béton Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

118 - QOC 2003-27 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du rang de Paris au tableau d'honneur des cent plus grandes villes de France Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

25 - 2002, DLH 299 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 108 logements locatifs à usage social, 54 logements locatifs d'intégration, 18 logements locatifs sociaux et 151 parkings situé 19 à 23, rue du Docteur-Finlay (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

110 - QOC 2003-19 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris relative au projet de création de lignes d'autobus de quartier et à leur financement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

96 - QOC 2003-53 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant les constructions "labellisées" effectuées par la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003