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Janvier 2003

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés relatifs à la mise en œuvre de classes d'environnement à l'attention d'enfants handicapés scolarisés dans des écoles et des instituts parisiens en application des articles 30 et 72. I. 1 du code des marchés. Mme Pénélope KOMITES et M. Eric FERRAND, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DASCO 16]

Attribution de la dénomination "rue Françoise Dolto" à une voie du 13ème arrondissement de Paris, située dans la ZAC "Paris Rive Gauche". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAUC 31]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en vue de l'insertion dans la presse d'annonces de recrutements effectués par la direction des ressources humaines de la Mairie de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DRH 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société Mécano-Lenain-Delalin pour la fourniture et la livraison de coupes, médailles et breloques de la Ville de Paris destinées à être remises par la Mairie de Paris à l'occasion de manifestations sportives et culturelles. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 SGCP 2]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 16, rue de Seine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DLH 23]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du rez-de-chaussée et de modernisation des menuiseries extérieures à la crèche familiale 3, rue Reynaldo Hahn (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 DPA 518]

Désignation de représentants des personnels au sein du Conseil d'administration du C.R.E.C.E.P. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 R. 4]

Attribution de la dénomination "rue Paul Klee" à une voie du 13e arrondissement de Paris, située dans la ZAC "Paris Rive Gauche". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAUC 33]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 32 marchés relatifs à la mise en œuvre de classes d'environnement et de classes à Paris pour les enfants des écoles primaires de Paris en application de l'article 30 du code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DASCO 15]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots nos 20-14) dépendant de l'immeuble situé 4, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAUC 18]

Vœu relatif à l'étude de la Banque de France sur son implantation. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 V. 5]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 R. 6]

Vœu relatif à l'aménagement de la petite ceinture en coulée verte. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 V. 7]

Subvention à l'Association Métropolitaine des Elus d'Outre-Mer (A.M.E.D.O.M.) (4e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DDATC 26]

Subvention à l'association "CON BRIO" (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DDATC 24]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places dans le secteur d'aménagement "Passage Goix", 236, boulevard de la Villette (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 ASES 4]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Joze", 18, rue Jacques-Kellner (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAC 83]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DDATC 10]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le Contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d'Ile-de-France. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DDATC 10]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DPA 57]