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Janvier 2003

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Déliberation

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ZAC "Citroën-Cévennes" : Extension du siège de France Télévision. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.C.I. "France Télévision", une convention relative à la participation de ce constructeur au coût d'équipement de la Zone d'Aménagement Concerté "Citroën-Cévennes"(15e), en application de l'article L. 311-4 du Code de l'urbanisme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 DAUC 192]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en place d'une ventilation et de film anti ultra-violets à l'école élémentaire, 160, avenue Jean-Jaurès (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPA 9-1°]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l'école élémentaire 9, rue Pierre-Girard (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPA 88-1°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d'une crèche de 60 berceaux sise 296 bis et 308, rue Lecourbe (15e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 DPA 479]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection générale des peintures intérieures à l'école élémentaire 52, rue de Wattignies (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPA 72]

Mise à disposition d'un agent de la Ville de Paris auprès de l'Association du "Forum des images" (femme/homme). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DRH 17]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires à l'école maternelle 32, place Jeanne d'Arc et à l'école élémentaire 30, place Jeanne d'Arc (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 DPA 498]

Voeu relatif à la mise en œuvre d'un pacte d'amitié et de coopération entre Paris et Kaboul. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 V. 4]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la toiture à l'école élémentaire située 12, impasse Guéménée (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPA 90]

Subvention à l'Association Groupement des Locataires RIVP de la Porte d'Orléans 4, rue G. de Porto Riche (14e). Mme Marie-Pierre de La GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DDATC 23]

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture en 5 lots séparés de divers articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DMG 20]

Cession de parcelles de terrain situées sur le territoire de la commune d'Achères (Yvelines). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 DAUC 182]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de 92 véhicules et équipements des Services Techniques de la Propreté de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPE 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour la mise aux normes du sol sportif du terrain d'éducation physique du centre sportif "Léon Mottot" situé 17, cité Moynet (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 JS 4]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection générale des peintures intérieures du Groupe Scolaire 56, rue de Picpus (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPA 74]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de services de la Préfecture de police au profit de la Ville de Paris au titre de la lutte contre les bruits de voisinage, en application de l'article 35 de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPE 11]

Subvention à l'Association indépendante des locataires R.I.V.P. de la Porte d'Orléans (AIL - PO), 20, avenue Paul-Appel (14e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DDATC 22]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection générale des peintures intérieures du groupe scolaire sis 33, rue de l'Amiral-Roussin (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPA 106]

GPRU "Saint-Blaise". - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation d'une étude de restructuration du GPRU "Quartier Saint-Blaise" (20e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAUC 9]

Mise à jour 2002 de la "Banque de données sur le commerce à Paris". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAEE 2]