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Janvier 2003

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Déliberation

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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Institut Protestant de Théologie", (D03966) 83, boulevard Arago (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAC 80]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire 30, place Jeanne d'Arc (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 DPA 494]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture d'enrobé à froid. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DVD 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 3 marchés sur appel d'offres ouvert pour la mise aux normes des carrelages du bassin et des circulations/vestiaires, installation d'un système de surveillance assistée par ordinateur pour la prévention des noyades à la piscine Aspirant-Dunand, 20, rue Saillard (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 JS 2]

Appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits, en 2 lots séparés, destinés à l'entretien des véhicules de marque Toyota et Bremach du parc des services de la Ville de Paris pour une durée d'une année avec possibilité de reconduction, par décision expresse, pour une même durée et au plus deux fois. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DMG 10]

Aménagement de grands axes structurants en "espaces civilisés". - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande de fourniture de matériaux en granit. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DVD 14]

Communication au Conseil de Paris pour débattre des orientations du projet d'aménagement et de développement durable (P.A.D.D.). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAUC 30]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 R. 1]

Accord de principe à la conclusion d'une convention entre la S.E.M. 92 et la Ville de Paris, en vue de la mise en vente, après déclassement, d'un garage municipal de bennes de la Direction de la Protection de l'Environnement à Issy-les-Moulineaux. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 DAUC 214]

Fourniture de carburants par cartes accréditives destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et à la Direction de la Logistique de la Préfecture de police. - Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert. - Approbation du règlement de la consultation, du cahier des clauses particulières et des actes d'engagement. - Autorisation de signer le (s) marché (s) correspondant (s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 PP 11]

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels dits "de bureau" et des personnels à horaires variables de la Direction de la Protection de l'Environnement en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPE 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 3 marchés sur appel d'offres ouvert pour la mise aux normes du TEP du centre sportif Auguste-Blanqui, 26, boulevard Auguste-Blanqui (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 JS 3]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de la réalisation d'un poste de police situé dans le groupe "Saint-Blaise", 48, rue Saint-Blaise (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 DLH 330]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec des bailleurs sociaux, un protocole sur le pré-financement d'opérations d'acquisition-amélioration de logements sociaux par garantie d'emprunt. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DLH 38]

Avenant de transfert n° 01/23.067/1 au marché de travaux d'entretien des sols dans les parcs, jardins, espaces verts et cimetières parisiens (lot n° 10) conclu avec la société ENTREPRISE EMILE TOUZET, au profit de la société ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE ILE-DE-FRANCE. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 PJEV 3]

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction de 6 logements PLS et de 4 places de stationnement sis 137, rue Haxo (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 DLH 284-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la S.E.M.E.A. XV en vue du financement principal d'un programme de construction de 46 logements PLS situé Z.A.C. "Citroën-Cévennes", 66 à 78, rue Leblanc et 1 à 3, rue Ernest-Hemingway (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 DLH 323-2°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 R. 3]

Approbation du principe de l'opération de construction d'une bibliothèque "Espace-Jeunes", Z.A.C. Réunion, 29 à 35, rue des Haies (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre correspondant et de déposer la demande de permis de construire relative à cette opération. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 DPA 434]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché n° 01-05-023 de fourniture de divers mobiliers de bureau (lot n° 4) souscrit avec Souvignet SA. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DMG 6]