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Janvier 2003

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> Conseil général (54)

Déliberation

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Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des sanitaires de l'école maternelle sise, 9, rue du Général Brunet et de création d'un local poubelles à l'école élémentaire sise 7, rue du Général Brunet (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPA 86-1°]

Subvention de fonctionnement à l'association Mémoire Vive des convois des "45000" et des "31000" d'Auschwitz-Birkenau, 11 rue des Anciennes Mairies 92 000 Nanterre (A00358). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAC 79]

Exécution de prestations de blanchissage et de nettoyage à sec destinées aux services de la Préfecture de police. - Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert. - Approbation du règlement de la consultation (RC) et du cahier des clauses particulières (CCP) et de l'acte d'engagement. - Autorisation de signer le(s) marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 PP 8]

Location par bail emphytéotique à H.S.F. de l'immeuble communal situé 5-7, rue de l'Escaut (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DLH 31]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 R. 7]

Réalisation d'une médiathèque, 41, rue d'Alleray (15e). - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAC 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mécénat d'un montant de 150.000 euros avec l'association "World Monuments Fund France", pour la restauration intérieure de la sacristie des messes de l'église Saint-Sulpice (6e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAC 38]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition en l'état futur d'achèvement d'un lot de volume nécessaire à la réalisation d'une halte-garderie situé 16, avenue Simon-Bolivar (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DU 37]

Approbation d'un avenant à la convention d'objectifs signée avec l'association "Calinot singe" ayant son siège 184, rue de la Croix-Nivert (15e), relative aux conditions de versement de la subvention d'équipement votée par le Conseil de Paris les 24 et 25 juin 2002 et fixant à 4.246 euros le montant à verser à l'association en 2003. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 ASES 9]

Approbation du principe et des modalités de l'acquisition de bordures, dalles, socles et éléments divers en béton. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DVD 29]

Subvention à la Compagnie du Théâtre Noir, Sarcelle (Val-d'Oise). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DDATC 25]

Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros à l'association "Société d'histoire du protestantisme français", (D00799) 54, rue des Saints-Pères (7e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAC 81]

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d'un auvent au lycée d'enseignement industriel Jacques-Monod, annexe Jean-Baptiste-Lulli, située 44 rue des Jeûneurs (2e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPA 31]

Voeu concernant l'annonce de la fermeture du lycée professionnel municipal Rose-Bertin (2e). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 V. 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande après appel d'offres ouvert européen, portant sur le traitement (reliure pleine toile cousue, reliure collée, dos rond) des ouvrages achetés par les établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris et le service technique des bibliothèques. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAC 12]

Attribution de la dénomination "place Henri Fiszbin" à une place du 19ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAUC 32]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché n° 02 61 120 pour changement d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés de la société titulaire. M. Denis B AUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DVD 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mécénat d'un montant de 83.735 euros avec l'association des amis de Saint-Roch pour le financement de la mission de maîtrise d'œuvre relative à la restauration de la chapelle du calvaire de l'église Saint-Roch (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour cette mission de maîtrise d'œuvre. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAC 39]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'ensemble immobilier "Suchet Auteuil", 3, square Malherbe, avenue du Maréchal-Lyautey (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DLH 24]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures de l'école maternelle sise 9, rue du Général Brunet (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPA 86-2°]