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Conseil Municipal
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Déliberation
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Vœu relatif aux Plans de sauvegarde et de mise en valeur parisiens. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 82]


Vœu relatif à une demande de réserve pour le groupe scolaire Europe. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 31]


Vœu relatif aux places de stationnement résidentiel. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 18]


Vœu relatif aux Conseils de quartier. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 71]


Vœu relatif au 39 bis rue de Montreuil. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 66]


Vœu relatif à l’engagement d’études pour permettre la réalisation d’équipements. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 29]


Vœu relatif à la mise en œuvre de la ZPPAUP à Saint-Germain-des-Prés. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 77]


Vœu relatif à la ruelle du Soleil d’Or (15e). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 38]


Voeu relatif à la maîtrise des flux et au développement d’énergies renouvelables. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 12]


Vœu relatif aux parcelles signalées pour leur intérêt patrimonial, culturel ou paysager. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 67]


Vœu relatif à la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur du Marais. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 84]


Vœu relatif à la création d’une ZPPAUP sur le quartier Saint-Germain-des-Prés. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 78]


Vœu relatif à des demandes de classement et de protection d’ensemble bâtis. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 39]


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