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Janvier 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Vœu concernant la réalisation de résidences pour femmes. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 37]


Vœu relatif au secteur Bréguet (11e). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 22]


Vœu relatif au secteur Porte de Clignancourt -82-86, boulevard Ney (18e). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 33]


Vœu relatif au bilan de la démarche HQE. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 52]


Vœu relatif à la protection et la promotion des faubourgs. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 28]


Vœu relatif au quai de Bercy (secteur “Bercy Poniatowski”) (12e). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 23]


Vœu relatif à l’action municipale en direction des hôtels meublés parisiens. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 65]


Vœu concernant le secteur SL 19-18 Butte Bergeyre à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 40]


Vœu relatif aux places de stationnement résidentiel. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 17]


bis - Vœu relatif à la protection phonique de certaines voies du 12e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 47]


des membres présents Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 SGRI 4]


Vœu relatif à la publicité dans les espaces verts protégés (EVP). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 19]


Vœu relatif à la lutte contre la vente des immeubles à la découpe. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 59]


Vœu relatif aux aides financières à accorder aux propriétaires des bâtiments protégés. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 16]


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