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Janvier 2005
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Conseil Municipal
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Vœu relatif à la présentation du bilan des chartes bilatérales de coopération. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 43]


Vœu relatif aux parcelles signalées pour leur intérêt patrimonial, culturel ou paysager. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 68]


Vœu relatif à la prise en compte du cirque. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 34]


Vœu concernant les PSMV parisiens. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 83]


Vœu concernant le contrôle de la fonction d’en-treposage. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 9]


Vœu relatif à la gestion des eaux de pluie. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 3]


Vœu relatif à la restitution des modifications prises en compte dans le PLU approuvé. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 76]


Arrêt du projet de Plan local d’urbanisme de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 DU 1-2°]


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