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Janvier 2005

> Conseil municipal (194)

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> Déliberation (90)

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Vœu relatif au renforcement du caractère incitatif du cahier des recommandations environnementales. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 4]

Vœu relatif à la création d’une ZPPAUP sur le quartier Saint-Germain-des-Prés. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 78]

Vœu concernant les modalités d’application de la mesure en faveur du logement social dans le secteur de déficit. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 10]

Vœu relatif à des demandes de classement et de protection d’ensemble bâtis. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 39]

Vœu visant à étudier la possibilité d’intégrer la partie Est du 15e arrondissement, jouxtant la porte de Vanves, dans les actions d’ensemble relevant de la politique de la ville. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 7]

Vœu concernant la réalisation de résidences pour femmes. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 37]

Vœu relatif au secteur Bréguet (11e). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 22]

Vœu relatif au secteur Porte de Clignancourt -82-86, boulevard Ney (18e). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 33]

Vœu relatif au bilan de la démarche HQE. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 52]

Vœu relatif à la protection et la promotion des faubourgs. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 28]

Vœu relatif au quai de Bercy (secteur “Bercy Poniatowski”) (12e). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 23]

Vœu relatif à l’établissement de la liste des parcelles faisant l’objet d’un signalement. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 70]

Vœu tendant à la réalisation d’un inventaire des kiosques, toilettes publiques, maisons forestières et autres bâtiments de nature analogue ayant un intérêt patrimonial ou architectural situés dans les squares, parcs et jardins ainsi que dans les bois. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 41]

Vœu relatif à l’action municipale en direction des hôtels meublés parisiens. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 65]

Vœu relatif aux règles d’urbanisme pour la réalisation de grands projets de l’Etat ou soutenus par l’Etat. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 21]

Vœu concernant le secteur SL 19-18 Butte Bergeyre à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 40]

Vœu relatif aux places de stationnement résidentiel. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 17]

bis - Vœu relatif à la protection phonique de certaines voies du 12e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 47]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 SGRI 4]

Vœu tendant au soutien des P.M.E. qui manifesteront la volonté de s’engager dans une stratégie et une démarche de développement durable. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 53]