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Janvier 2006

Conseil Municipal

Débat

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2006, DVD 3 - Approbation des objectifs de création d’un réseau vert à Paris dont la première phase est située entre la place du Châtelet (1er) et le canal Saint-Martin (10e). - Approbation des modalités de la concertation relative à ce projet. - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande pour la réalisation des travaux de voirie. Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM, adopté par la majorité municipale du Conseil du 3e arrondissement, relatif au réseau vert. Vœu déposé par Melle Charlotte NENNER, M. Yves CONTASSOT et les membres du groupe “Les Verts” relatif au réseau vert. Vœu déposé par M. Christophe LEKIEFFRE et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’appellation “réseau vert”. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, DVD 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec la société SEMUP pour la mise à disposition, la maintenance, la collecte et l’entretien des sanitaires publics à entretien automatique. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, DDEE 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “A Bientôt à Belleville” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2006. - Montant : 25.000 euros. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, DASCO 27 - Création du Prix de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2005, IG 2 - Rapport annuel de l’Inspection générale de la Ville de Paris (2004-2005). Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Vœu déposé par M. Pierre CASTAGNOU, adopté à l’unanimité par le Conseil du 14e arrondissement, relatif au foyer des travailleurs migrants rue des Arbustes (14e). Vœu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. René DUTREY et les membres de la majorité municipale relatif à l’application du protocole d’accord entre les résidents du foyer des Arbustes et la direction du Centre d’action sociale de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à l’attribution du nom de Francis Lemarque à un espace vert du 11e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

V - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relativeà la situation de précarité de familles logées dans les hôtels meublés devant subir des travaux de mise aux normes. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Vœu déposé par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, M. Philippe GOUJON et les membres du groupe U.M.P. relatif à la communication des emplacements de stationnement voués à disparaître en vertu de la mise aux normes pompiers dans chaque arrondissement. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, DVD 39 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de remplacement des transformateurs PCB dans les postes des tunnels du boulevard périphérique (ventilation et éclairage) et pour les fournitures. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Vœu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI, Mme PénélopeKOMITÈS et les membres du groupe “Les Verts” relatif au 42, rue de Chaligny (12e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à la place de la Fontaine Timbaud. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la circulation de véhicules militaires dans le bois de Vincennes. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Vœu déposé par Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste relatif à l’abrogation de l’article 4 de la loi du 23 février 2005. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. concernant la renégociation de la convention d’occupation domaniale des espaces publics. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, DVD 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec AIRPARIF la convention particulière relative à un programme d’études de la qualité de l’air à Paris dans le cadre du Plan de déplacements de Paris (P.D.P.). Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, DU 23 - Attribution de la dénomination “place Marie-Josée Nicoli” à un espace public situé dans le 11e arrondissement de Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006