Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Janvier 2006

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

2006, Annexe n° 2 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif aux maraudes du SAMU social dans le quartier des Halles. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, Evocation concernant la situation du Crédit municipal. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant le 1er anniversaire de l’entrée en vigueur du Protocole de Kyoto. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, DF 3 - Autorisation du Représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées générales de la SAEMPF à agréer la cession des parts de GEC à MUTAC. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Vœu déposé par les membres du groupe “Les Verts” relatif à la mémoire des victimes du colonialisme. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, DAJ 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 7 et 19 décembre 2005, 9 et 16 janvier 2006. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM, adopté par la majorité municipale du Conseil du 3e arrondissement, relatif à l’apposition dans le 3e arrondissement d’une plaque commémorative en mémoire des enfants juifs non scolarisés morts en déportation. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, DU 36 - Z.A.C. de la Gare de Rungis (13e). Conclusion avec R.F.F. d’un protocole d’accord relatif aux travaux et aménagements nécessaires à la remise en service de l’exploitation ferroviaire de la ligne dite “petite ceinture” au droit de la rue des Longues-Raies. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’aménagement des matériaux et à l’évacuation des déchets de l’”éco Z.A.C. gare de Rungis”.Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, Modification de la composition de Commissions. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, DASCO 1 - Approbation des principes de réforme de l’attribution des logements scolaires visant à réserver, à compter du 1er janvier 2009, le logement d’une école à son directeur. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, DRH 1 - Fixation de la liste des spécialités, des modalités d’organisation, ainsi que de la nature et du programme des épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des ingénieurs hydrologues et hygiénistes (F/H) de la Commune de Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’attribution du nom de Simon Wiesenthal à un lieu parisien à caractère éducatif. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, Mme Khédija BOURCART et les membres du groupe “Les Verts”, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, adopté par le Conseil du 11e arrondissement, relatif à l’association “Atelier local d’urbanisme du 11e”. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Vœu déposé par MM. Denis BAUPIN, Patrick BLOCHE, René DUTREY, Jean VUILLERMOZ et Georges SARRE relatif à la simplification de la tarification des transports en commun francilien par la création d’un titre de transport unique permettant des correspondances. Vœu déposé par MM. Claude GOASGUEN, JeanFrançois LEGARET et les membres du groupe U.M.P. relatif à la simplification de la tarification des transports en commun francilien par la création d’un titre de transport unique permettant des correspondances. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, DAC 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions relatives à l’occupation du domaine public avec les théâtre Molières - Maison de la Poésie, théâtre Mouffetard, théâtre 13, théâtre 14, théâtre Sylvia-Monfort, théâtre de la Ville, théâtre Paris-Villette et 20e théâtre. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, DVD 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’exploitation du stationnement payant des autocars à Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

2006, DU 13 - Aménagement du secteur “Fréquel Fontarabie” (20e). - Bilan de la concertation. - Avis favorable au projet d’aménagement. - Instauration du sursis à statuer.Vœu déposé par M. Jean-François BLET, Mme Fabienne GIBOUDEAUX et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la réalisation d’un quartier écologique exemplaire sur le plan énergétique.Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006