Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Janvier 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 >

Restructuration et extension de l’ESPCI (5e) – Autorisation donnée à l’ESPCI de déposer toutes demandes d’autorisations de construire Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DAE 56-1]


Dénomination place Marek Edelman (11e). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DU 21-1]


relatif à la valorisation de la Tour. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .25]


relatif au quartier des Olympiades (13e). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .18]


Dénomination jardin du Ver Têtu attribuée à l'espace vert situé au sein de la résidence Michelet 22, rue Bernard Tétu (19e) Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DEVE 19-1]


Boulevard du Général Martial Valin (15e) – Implantation de cirque - Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DLH 30-1]


relatif au financement des aménagements cyclables. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .47]


relatif à la création d'un emplacement dédié au commerce ambulant (17e). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .29]


relatif au square du Clos-Feuquières. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .14]


relatif à l'adaptation de la grille tarifaire. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .27]


relatif à la surveillance des "points écoles" (16e). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .41]


Dénomination « jardin José Aboulker» attribuée à l’espace vert situé 87/91, boulevard de l’Hôpital (13e). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DEVE 20-1]


relatif à la création d'un boulodrome (19e). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .23]


relatif au développement de l'autopartage. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .43]


en réponse au vœu n° 53 relatif à la création d'un "fonds pour la démocratie d'initiative citoyenne" Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .24]


Fixation du régime indemnitaire des directeurs des conservatoires de Paris Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DRH 9-1]


relatif à la précarité alimentaire. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .3]


relatif à la restructuration du groupe Vivarte. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .30]


Adhésion à plusieurs réseaux culturels internationaux de villes au titre de 2017. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DGRI 1-1]


en réponse au vœu n° 87 relatif à la qualité de l'air dans les réseaux souterrains de la RATP et de la SNCF. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .44]


Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 >