en réponse au vœu n° 30 relatif à la régulation de la location de courte durée de meublés touristiques.
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[V .15]
Rémunération des directeurs des conservatoires de Paris participant, à titre d'activité accessoire, au fonctionnement des jurys d'auditions et à l'organisation d'événements culturels
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DRH 8-1]
Convention de groupement de commandes avec les services de l’Etat de la PP pour fourniture et la livraison de presse quotidienne et périodiques hors abonnements, sous forme imprimée et/ou électronique
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Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 PP 8-1]
Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Matin
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Conseil municipal /
JANVIER 2017
[Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Matin]
Liste des membres présents - lundi 30 janvier 2017 - Matin
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[Liste des membres présents - lundi 30 janvier 2017 - Matin]
Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Après-midi
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Conseil municipal /
JANVIER 2017
[Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Après-midi]
Concours de maitrise d’œuvre – Approbation des modalités de composition des jurys organisés par la Préfecture de Police
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Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 PP 3-1]
Liste des membres présents - lundi 30 janvier 2017 - Après-midi
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Conseil municipal /
JANVIER 2017
[Liste des membres présents - lundi 30 janvier 2017 - Après-midi]
Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris.
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Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 PP 7-1]
Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relative à l’entretien et à la maintenance des installations de relevage des eaux des bâtiments en Ile-de-France
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 PP 4-1]
Modification de la délibération fixant les modalités de rémunération ou de compensation en temps des astreintes, des interventions et des permanences effectuées par certains personnels de la PP
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Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 PP 2-1]
Convention groupement commandes services État PP relative prestations intellectuelles de contrôle technique, de coordination pour la sécurité et la protection de la santé et de coordination SSI
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Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 PP 9-1]
