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Janvier 2017

Conseil Municipal

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IV - Question d'actualité posée par le groupe Communiste - Front de Gauche à Mme la Maire de Paris relative au projet Hôtel-Dieu (A.P.-H.P.). Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

Félicitations. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

Vœu déposé par le groupe LR relatif au nettoyage des vitres des écoles. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au bilan social. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

QE 2017-09 Question de Mme Brigitte KUSTER, MM. Geoffroy BOULARD, Frédéric PECHENARD et des élus du groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la mise en service des 165 nouvelles caméras du PVPP. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la tarification des appels non urgents de la Préfecture de police. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

2017 DPE 14 - Plan compost 2016 - 2020. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

2017 DLH 48 - Réalisation par Elogie-S.I.E.M.P., dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportant 10 logements P.L.A.-I., 24 PLUS, et 14 P.L.S. Z.A.C. "Clichy-Batignolles". Lot 02 (17e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

2017 DPA 12 - Stade Jean Bouin 24, avenue du Général Sarrail (16e) - Marché de travaux - Indemnisation de la société entreprise générale Léon Grosse. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

2017 DEVE 25 - Signature d'un accord-cadre de collaboration avec "AgroParisTech". Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

2017 DEVE 47 - Convention de partenariat entre la Ville de Paris et les Brasseurs de France pour la production de bière à partir de l'orge et du houblon cultivés au bois de Vincennes. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la régulation de la location de courte durée de meublés touristiques. Vœu bis déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

2017 DLH 30 - Boulevard du Général-Martial-Valin (15e). - Implantation de cirque. - Autorisations d'urbanisme. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à un réaménagement paysager. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au financement des projets d'habitat participatif. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

Vœu déposé par le groupe LR relatif au campement rues Pajol et Philippe de Girard (18e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

2017 DFA 5 - DEVE - Convention de financement avec la Région Ile de France pour la mise en place de 3 chantiers participatifs sur la petite ceinture (12e, 19e et 20e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

QE 2017-03 Question de M. Jacques BOUTAULT et des élu-e-s du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative à la question des étalages et terrasses à Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

2017 DVD 5 - Stratégie "Paris piéton". - Approbation de la stratégie "Paris piéton" et signature de la Charte internationale de la marche (suite). Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

2017 DLH 51 - Bastion de Bercy (12e). - Création d'un centre d'hébergement d'urgence. - Autorisations d'urbanisme. Vœu déposé par le groupe LR relatif à l'enquête publique. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017