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Janvier 2017

Conseil Municipal

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Disposition au sein du Règlement intérieur du Conseil de Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

2017 SG 4 - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion du stationnement urbain de la Préfecture de police de Paris concernant les exercices 2010 et suivants. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

2017 DFA 8 - Fixation, à compter du 1er janvier 2017, du taux de majoration de la cotisation de taxe d'habitation des logements meublés non affectés à l'habitation principale. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la mobilisation des logements vacants et des résidences secondaires. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

2017 DFPE 23 - Crèches réalisées sur le domaine public de l’A.P.-H.P. - Hôpitaux Saint-Louis (10e), Trousseau (12e), Pitié-Salpétrière (13e) et Bichat (18e). - Autorisations d’urbanisme. - Demandes de subventions. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

2017 DU 72 - Appel à projets "Inventons la Métropole du Grand Paris". - Site dit "Terrains Bizet" à Villejuif (94). - Protocole foncier entre les Villes de Paris et de Villejuif. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

2017 DPE 20 - Expérimentation de la collecte des déchets alimentaires (2e et 12e). - Convention de mécénat avec la société "Novamont". Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

2017 DEVE 43 - Approbation d'une convention-cadre pour l'installation de ruchers sur le domaine public municipal. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

2017 DLH 3 G - Avis du Département de Paris relatif au projet de Schéma régional de l’habitat et de l’hébergement (S.R.H.H.). Vœu déposé par les groupes Communiste - Front de Gauche, Socialiste et Apparentés, Ecologiste de Paris et Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif au financement du logement social par la Région. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

I - Question d'actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris relative à l'évolution de la démographie parisienne et la perte d'habitants. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'avenir de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

2017 DVD 14 - Municipalisation du stationnement payant 2018. - Mise en place de la redevance de stationnement et forfait de post-stationnement. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au stationnement résidentiel. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au financement des aménagements cyclables. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

2017 DEVE 18 - Dénomination "promenade Khalil Gibran" attribuée à la promenade située entre les numéros 37 et 45 du quai André-Citroën (15e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

Vœu déposé par le GEP relatif au quartier des Olympiades (13e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

2017 DFPE 31 - Plan de modernisation et de valorisation des jardins d’enfants dits "Paris Habitat". Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au maintien et aux tarifs des jardins d'enfants. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

Vœu déposé par le GEP relatif aux démarches administratives des personnes à mobilité réduite. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

2017 DRH 8 - Rémunération des directeurs des conservatoires de Paris participant, à titre d'activité accessoire, au fonctionnement des jurys d'auditions et à l'organisation d'événements culturels. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

2017 DASES 58 G - Subventions (72.000 euros) à quatre associations pour le fonctionnement des cinq Espaces Publics Numériques (E.P.N.). Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la création d'un emplacement dédié au commerce ambulant (17e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 2017