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Déliberation
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Subvention (2 000 000 euros) et convention avec l’Office du tourisme et des congrès de Paris pour la mise en œuvre d'un Plan de relance du tourisme. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DAE 46-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Syndicat mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [R5]


Subvention (3.500 euros) à l’Association Française Buchenwald Dora et Kommandos (93) Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DAC 450-1]


Subvention (1.000 euros) à l’association La Légion, amicale des anciens de la Légion étrangère de Paris (7e) Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DAC 455-1]


Salon de prêt à porter féminin et d’accessoires de mode sur la place de la Concorde (8e), fixation de la tarification de la redevance pour la Sté WSN DEVELOPPEMENT Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DAE 50-1]


Restructuration et extension de l’ESPCI (5e) – Autorisation donnée à l’ESPCI de déposer toutes demandes d’autorisations de construire Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DAE 56-1]


Dénomination place Marek Edelman (11e). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DU 21-1]


relatif à la valorisation de la Tour. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .25]


Convention avec la Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV) concernant la majoration pour tierce personne (MTP) et l’allocation personnalisée d’autonomie (APA). Déliberation / Conseil général / JANVIER 2017 [2017 DASES 42-1]


relatif au quartier des Olympiades (13e). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .18]


Dénomination jardin du Ver Têtu attribuée à l'espace vert situé au sein de la résidence Michelet 22, rue Bernard Tétu (19e) Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DEVE 19-1]


Boulevard du Général Martial Valin (15e) – Implantation de cirque - Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DLH 30-1]


Avenant à la convention avec la Fondation Jeunesse Feu Vert – Fondation Robert Steindecker pour son action de prévention spécialisée Déliberation / Conseil général / JANVIER 2017 [2017 DASES 18-1]


relatif au financement des aménagements cyclables. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .47]


relatif à la création d'un emplacement dédié au commerce ambulant (17e). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .29]


relatif au square du Clos-Feuquières. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .14]


relatif à l'adaptation de la grille tarifaire. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .27]


relatif au financement du logement social par la Région. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2017 [V .1]


relatif à la surveillance des "points écoles" (16e). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .41]


Convention d'habilitation de l'EHPAD "Les Intemporelles" situé rue Baudelique et 13/17/19, boulevard d'Ornano à Paris 18ème pour l'accueil de bénéficiaires de l'aide sociale Déliberation / Conseil général / JANVIER 2017 [2017 DASES 1-1]


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