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Déliberation
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Rémunération des directeurs des conservatoires de Paris participant, à titre d'activité accessoire, au fonctionnement des jurys d'auditions et à l'organisation d'événements culturels Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DRH 8-1]


Convention d'habilitation à l'aide sociale conclue avec l'association ISATIS pour l'EHPAD "Villa Danièle Torelli" situé 33, rue Olivier de Serres à Paris 15ème Déliberation / Conseil général / JANVIER 2017 [2017 DASES 8-1]


Reconduction pour 2017 des conventions de gestion avec l’Agence de Services et de Paiement (ASP) concernant la participation départementale aux contrats uniques d’insertion et aux emplois d’avenir... Déliberation / Conseil général / JANVIER 2017 [2017 DASES 15-1]


en réponse au vœu n° 89 relatif au stationnement résidentiel. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .46]


Convention de groupement de commandes avec les services de l’Etat de la PP pour fourniture et la livraison de presse quotidienne et périodiques hors abonnements, sous forme imprimée et/ou électronique Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 PP 8-1]


Fournitures de matériels pour les magasins et les ateliers de la Préfecture de police Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 PP 5-1]


Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Matin Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Matin]


en réponse aux vœux n° 38 G, 39 G, 40 G, 41 G, 42 G et 43 G. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2017 [V .2]


Liste des membres présents - lundi 30 janvier 2017 - Matin Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [Liste des membres présents - lundi 30 janvier 2017 - Matin]


Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Après-midi]


en réponse aux vœux n° 20, 21, 22, 23 et 24 relatifs à l'accueil des réfugiés à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .11]


Concours de maitrise d’œuvre – Approbation des modalités de composition des jurys organisés par la Préfecture de Police Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 PP 3-1]


relatif aux "boîtes à dons" de l'association "Règles élémentaires". Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .10]


Liste des membres présents - lundi 30 janvier 2017 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [Liste des membres présents - lundi 30 janvier 2017 - Après-midi]


Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 PP 7-1]


Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relative à l’entretien et à la maintenance des installations de relevage des eaux des bâtiments en Ile-de-France Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 PP 4-1]


Modification de la délibération fixant les modalités de rémunération ou de compensation en temps des astreintes, des interventions et des permanences effectuées par certains personnels de la PP Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 PP 2-1]


relatif au sexisme dans l'enseignement supérieur et la recherche. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [V .21]


Convention groupement commandes services État PP relative prestations intellectuelles de contrôle technique, de coordination pour la sécurité et la protection de la santé et de coordination SSI Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 PP 9-1]


Dispositions fixant les taux de promotion pour l’avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C de la Préfecture de Police pour l’année 2017. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 PP 1-1]


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