Réalisation 60, rue Notre-Dame-de-Nazareth (3e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 25 logements PLA-I et de 2 logements PLUS par la RIVP - Renouvellement de la garantie.
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DLH 22-2]
Location de l’immeuble 141, rue de la Croix-Nivert (15e) à ELOGIE-SIEMP -Bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DLH 28-1]
Signature de la Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet CoResponsability in District Energy Efficiency & Sustainability (CORDEES)».
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 SG 2-1]
Lancement d'un visuel "Miel de Paris" pour favoriser la vente du miel produit à Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DEVE 42-1]
Convention de partenariat entre la Ville de Paris et les Brasseurs de France pour la production de bière à partir de l'orge et du houblon cultivés au Bois de Vincennes.
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DEVE 47-1]
Crèches réalisées sur le domaine public de l’APHP - hôpitaux Saint-Louis (10ème), Trousseau (12ème), Pitié-Salpétrière (13ème) et Bichat (18ème). Autorisations d’urbanisme ; demandes de subventions.
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DFPE 23-1]
Immeuble communal 29 avenue de Villiers (17e) - Convention d’occupation du domaine public avec l’Association « Maison de l’Europe, centre de rencontres internationales » et fixation de la redevance
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DLH 35-1]
Lancement d’une procédure de délégation de service public portant sur la gestion, la modernisation et l’exploitation de la Tour Eiffel de gré à gré avec la SETE
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DFA 10-1]
Présentation de la Charte parisienne de prévention des expulsions et autorisation à la signer
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DASES 45-1]
Plan de modernisation et de valorisation des Jardins d’enfants dits « Paris Habitat ».
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DFPE 31-1]
Aide d’urgence (100.000 euros) à l’Union Internationale des Organisations de Secours et Soins Médicaux (UOSSM-INTERNATIONAL) pour les populations civiles victimes du conflit en Syrie.
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DGRI 8-1]
Subvention (30.000 euros) et convention avec la SCM Cabinet Médical et Paramédical du Parc M-L. King (17e) dans le cadre du dispositif Paris Med’
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DASES 3-1]
Fixation, à compter du 1er janvier 2017, du taux de majoration de la cotisation de taxe d'habitation des logements meublés non affectés à l'habitation principale
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DFA 8-1]
Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2017-2018
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DASCO 1-1]
Participation (850.000 euros) et convention avec l’association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d’Aide aux Jeunes Parisiens.
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DASES 16-1]
