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Déliberation
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Convention entre la Ville de Paris, l’Académie de Paris et le Comité National Olympique et Sportif Français pour encourager l’accès à la pratique sportive et soutenir les valeurs de l’Olympisme Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DJS 108-1]


Signature d'une convention de financement avec la Région Ile de France pour la mise en place de 3 chantiers participatifs sur la petite ceinture (12ème, 19ème et 20ème). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DFA 5-1]


Personnels d’appui des services d’accueil familial départementaux d’Alençon, Bellême et Ecommoy - Mise en place d’une prime d’accompagnement au regroupement des services et d’une indemnité départ v Déliberation / Conseil général / JANVIER 2017 [2017 DASES 46-1]


Conseil d’administration de la société d’économie mixte locale Elogie-Siemp. Rémunérations annuelles des représentants de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DDCT 17-1]


Acquisition 43-45, avenue Simon Bolivar (19e) d'un programme de 51 logements PLS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DLH 15-1]


PARISfaitPARIS - Collège Georges Courteline, 48, avenue du Docteur Arnold Netter à Paris (12e) – Extension et restructuration – Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation - Déliberation / Conseil général / JANVIER 2017 [2017 DPA 1-1]


Crèche 117/121 rue de Ménilmontant (20e) – Convention de gestion avec Paris Habitat et le CROUS. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DFPE 19-1]


Divers collèges publics parisiens - Dotations (32.605 euros) Déliberation / Conseil général / JANVIER 2017 [2017 DASCO 2-1]


Lycées municipaux publics parisiens Corbon (15e) et Valadon (18e) Subvention (13 087 euros) Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DASCO 4-1]


Convention avec Eau de Paris relative à la Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DPE 19-1]


Subvention (196.800 euros) et avenant avec l’association Espace 19 pour le fonctionnement de l’Espace Ludo, espace dédié aux familles situé dans la Halle Secrétan au 21 rue Bouret 19e; Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DFPE 13-1]


Subvention (146.000 euros) et avenant avec l’association Réseau Môm’Artre (19e) pour ses actions menées en direction des enfants et des familles parisiennes dans leur vie quotidienne Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DFPE 11-1]


Crèche et logement de fonction situés 7 bis rue Bichat et 43 à 45bis rue du Faubourg du Temple (10e) - Convention de gestion avec Paris Habitat. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DFPE 5-1]


Marché couvert des Enfants Rouges (3e) - attribution de délégation de service public Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DAE 43-1]


Divers collèges publics parisiens - Subventions (45.547 euros) Déliberation / Conseil général / JANVIER 2017 [2017 DASCO 3-1]


Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la Ville de Paris relative à la PSU Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DFPE 29-1]


Gymnase Glacière (13e) – Extension du gymnase – Dépôt d’une demande de permis de construire Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DJS 102-1]


Avenant n°5 à la convention ANRU Pouchet-Montmartre-Clignancourt (17e et 18e). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DU 90-1]


Subvention (299.800 euros) et convention avec l’association A l’adresse du jeu (Montreuil 93) pour l’animation de la place de la République par des activités diverses dédiées aux familles (3e, 10e,11e Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2017 [2017 DFPE 14-1]


Conventions renouvelant la délégation de compétence des aides à la pierre au département de Paris pour la période 2017-2022 Déliberation / Conseil général / JANVIER 2017 [2017 DLH 2-1]


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