Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel d'accès aux grades de classe supérieure et en chef du corps des techniciens des services opérationnels
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DRH 7-1]
Subventions (100 000 euros) pour le fonctionnement des 4 accorderies parisiennes (14ème, 18ème 19ème) et sur le territoire du Grand Belleville (10ème-11ème-20ème)
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DDCT 3-1]
23/27 rue Le Marois (16e) – Création d’une rampe et d’un palier d’accès - Autorisations d'urbanisme
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DLH 16-1]
Acquisition 43-45, avenue Simon Bolivar (19e) d'un programme de 51 logements PLS par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DLH 15-2]
Transformation de l’Institution Interdépartementale des Barrages-Réservoirs du Bassin de la Seine (IIBRBS) en syndicat mixte ouvert.
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DPE 1-1]
Dévoiement des ouvrages du réseau d’assainissement parisien dans le cadre du prolongement de la ligne 14 du métro – Convention avec la RATP
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DPE 10-1]
Parcs de stationnement Mairie du XIV (14e) et Mairie du XV – Lecourbe (15e) – Convention de concession avec la SAEMES pour leur exploitation et leur modernisation
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DVD 2-1]
Subvention (1.000 euros) à l’association Union des Amicales des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc et TOE de la région Paris (92270 Bois Colombes).
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DAC 457-1]
Centre culturel 104, rue d’Aubervilliers (75019) – Marché de travaux – Indemnisations de deux entreprises
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DPA 7-1]
Approbation d’un protocole transactionnel avec la société TRANSEVRY et la compagnie GROUPAMA et inscription d’une recette.
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[2017 DAC 1-1]
Signature d’un contrat (4.000 euros) portant sur la cession de droits d’auteur avec Monsieur Kenji Abe, illustrateur.
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DAC 370-1]
Subvention (2.000 euros) à l’Association nationale des Plus grands invalides de guerre (7e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DAC 458-1]
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Michel Habib-Deloncle, 78 Avenue Mozart (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DAC 599-1]
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission d'appel d'offres de groupement de commandes relatif à la mise en œuvre de la Charte Sable en Seine.
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[R1]
Subvention (400 euros) à l’association Les fils des morts pour la France, Les fils des tués d’Ile-de-France –Paris (8e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DAC 454-1]
Adhésion de la Ville de Paris à l’établissement public de coopération culturelle Ateliers Médicis (93), et approbation de ses statuts
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DAC 2-1]
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Conseil territorial de santé.
Déliberation /
Conseil général /
JANVIER 2017
[R2]
